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Consultation 2011/128: Révisions dans le domaine du tabac et des objets usuels · 106 pages
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817.023.31 Denrées alimentaires et objets usuels
Annexe 411 (art. 2, al. 3)
Liste des substances qui ne peuvent entrer dans la composition des cosmétiques
noSubstance
436. Absolu de feuille de figuier (Ficus carica), en cas d’utilisation comme ingrédient de
parfum (noCAS.68916-52-9)
3. Acéglumate de déanol*
254. Acénocoumarol*
1. Acétamido-2 chloro-5 benzoxazole
393. Acétonitrile
362. Acétyléthyltétraméthyltétraline ou AETT, (éthyl-3’ tétrahydro-5’,5’,7’,8’
acétonaphtone-2’ ou tétraméthyl-1,4,4,4 éthyl-6 acétyl-7 tétrahydro-1,2,3,4
naphtalène)
2. Acétylcholine et ses sels, (β-acétoxyéthyl triméthyl ammonium hydroxyde)
1252. Acid Black 131 et ses sels, en cas d’utilisation dans des produits de teinture capillaire
(noCAS 12219-01-1)
1269. Acide 3-[(4-(Acétylamino)phényl)azo]-4-hydroxy-7-[[[[5-hydroxy-6-(phénylazo)-7-
sulfo-2-naphthalényl]amino]carbonyl]amino]-2-naphtalène sulfonique et ses sels, en cas d’utilisation dans des produits de teinture capillaire
167. Acide p-aminobenzoïque et ses esters (avec le groupe amino libre)
1257. Acide 4-aminobenzènesulfonique et ses sels, en cas d’utilisation dans des produits de
teinture capillaire (noCAS 121-57-3)
7. Acide aminocaproïque* et ses sels
1266. Acide 3(ou 5)-[[4-[(7-amino-1-hydroxy-3-sulphonato-2-naphthyl)azo]-1-
naphthyl]azo]salicylique et ses sels, en cas d’utilisation dans des produits de teinture capillaire
31. Acide amino-4 salicylique et ses sels
365. Acide aristolochique et ses sels ainsi que Aristolochia ssp. et ses préparations
Acide azélaïque, (acide nonanedioïque)
220. Acide barbiturique, ses dérivés et leurs sels
1280. Acide benzène sulfonique, 5-[(2,4-dinitrophényl)amino]-2-(phénylamino)-, et ses sels,
en cas d’utilisation dans des produits de teinture capillaire (noCAS 15347-52-1)
111. Acide cyanhydrique et ses sels
1330. Acide 4-[(2,4-dihydroxyphényl)azo]benzènesulfonique (noCAS 2050-34-2) et son sel
de sodium (Acid Orange 6, CI 14270) (noCAS 547-57-9) en cas d’utilisation dans les teintures capillaires
1334. Acide 2-(3,6-dihydroxy-2,4,5,7-tétrabromoxanthène-9-yl)-benzoïque; 2’,4’,5’,7’-
tétrabromofluorescéine, (Solvent Red 43) (noCAS 15086-94-9), son sel disodique (Acid Red 87, CI 45380) (noCAS 17372-87-1) et son sel d’aluminium (Pigment Red 90:1 Aluminium lake) (noCAS 15876-39-8) en cas d’utilisation dans les teintures capillaires
11Nouvelle teneur selon le ch. I de l’O de l’OFSP du 27 avril 2009, en vigueur depuis le
25 mai 2009 (RO 2009 2309).