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Consultation 2011/128: Révisions dans le domaine du tabac et des objets usuels · 106 pages

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817.023.31 Denrées alimentaires et objets usuels

Annexe 411 (art. 2, al. 3)

Liste des substances qui ne peuvent entrer dans la composition des cosmétiques

noSubstance

436. Absolu de feuille de figuier (Ficus carica), en cas d’utilisation comme ingrédient de

parfum (noCAS.68916-52-9)

3. Acéglumate de déanol*

254. Acénocoumarol*

1. Acétamido-2 chloro-5 benzoxazole

393. Acétonitrile

362. Acétyléthyltétraméthyltétraline ou AETT, (éthyl-3’ tétrahydro-5’,5’,7’,8’

acétonaphtone-2’ ou tétraméthyl-1,4,4,4 éthyl-6 acétyl-7 tétrahydro-1,2,3,4

naphtalène)

2. Acétylcholine et ses sels, (β-acétoxyéthyl triméthyl ammonium hydroxyde)

1252. Acid Black 131 et ses sels, en cas d’utilisation dans des produits de teinture capillaire

(noCAS 12219-01-1)

1269. Acide 3-[(4-(Acétylamino)phényl)azo]-4-hydroxy-7-[[[[5-hydroxy-6-(phénylazo)-7-

sulfo-2-naphthalényl]amino]carbonyl]amino]-2-naphtalène sulfonique et ses sels, en cas d’utilisation dans des produits de teinture capillaire

167. Acide p-aminobenzoïque et ses esters (avec le groupe amino libre)

1257. Acide 4-aminobenzènesulfonique et ses sels, en cas d’utilisation dans des produits de

teinture capillaire (noCAS 121-57-3)

7. Acide aminocaproïque* et ses sels

1266. Acide 3(ou 5)-[[4-[(7-amino-1-hydroxy-3-sulphonato-2-naphthyl)azo]-1-

naphthyl]azo]salicylique et ses sels, en cas d’utilisation dans des produits de teinture capillaire

31. Acide amino-4 salicylique et ses sels

365. Acide aristolochique et ses sels ainsi que Aristolochia ssp. et ses préparations

Acide azélaïque, (acide nonanedioïque)

220. Acide barbiturique, ses dérivés et leurs sels

1280. Acide benzène sulfonique, 5-[(2,4-dinitrophényl)amino]-2-(phénylamino)-, et ses sels,

en cas d’utilisation dans des produits de teinture capillaire (noCAS 15347-52-1)

111. Acide cyanhydrique et ses sels

1330. Acide 4-[(2,4-dihydroxyphényl)azo]benzènesulfonique (noCAS 2050-34-2) et son sel

de sodium (Acid Orange 6, CI 14270) (noCAS 547-57-9) en cas d’utilisation dans les teintures capillaires

1334. Acide 2-(3,6-dihydroxy-2,4,5,7-tétrabromoxanthène-9-yl)-benzoïque; 2’,4’,5’,7’-

tétrabromofluorescéine, (Solvent Red 43) (noCAS 15086-94-9), son sel disodique (Acid Red 87, CI 45380) (noCAS 17372-87-1) et son sel d’aluminium (Pigment Red 90:1 Aluminium lake) (noCAS 15876-39-8) en cas d’utilisation dans les teintures capillaires

11Nouvelle teneur selon le ch. I de l’O de l’OFSP du 27 avril 2009, en vigueur depuis le

25 mai 2009 (RO 2009 2309).