Projet

Consultation 2011/128: Révisions dans le domaine du tabac et des objets usuels · 106 pages

Fedlex · Projet · Page 89Fedlex · Projet

Cosmétiques 817.023.31

noSubstance

32. Aminotoluène et ses isomères, leurs sels, leurs dérivés halogénés et sulfonés

33. Aminoxylène et ses isomères, leurs sels, leurs dérivés halogénés et sulfonés

146. Amitriptyline* et ses sels

35. Ammi maius L. et ses préparations

143. Amydricaïne et ses sels, ((diméthylamino)-1[(diméthylamino)-méthyl]-butanol-2

benzoate)

50. Amylocaïne et ses sels (Diméthylamino)-1 méthyl-2 butanol-2, benzoate de)

106. Anamirta cocculus L., fruits

37. Androgène, (substances à effets)

38. Anthracène, (huile d’)

1300. 9,10-Anthracènedione, 1-[(2-hydroxyéthyl)amino]-4-(méthylamino)- et ses dérivés et

sels, en cas d’utilisation dans des produits de teinture capillaire (noCAS 86722-66-9) 390. Anti-androgènes, substances à effets, à squelette stéroïdique

39. Antibiotiques

40. Antimoine et ses composés

41. Apocynum cannabinum L. et ses préparations

42. Apomorphine et ses sels (Tétrahydro-5,6,6a,7 méthyl-6 4H-

dibenzo[de,g]quinolinediol-10,11)

216. Apronalide, (isopropyl-2 penténoyl-4)urée)

238. Arécoline

43. Arsenic et ses composés

44. Atropa belladonna L. et ses préparations

45. Atropine, (D,L-tropate de tropyle), ses sels et ses dérivés

286. Azacyclonol* et ses sels

46. Baryum (sels de), à l’exception du sulfate de baryum, du sulfure de baryum,

des laques, pigments ou sels, aux conditions prévues à l’annexe 2.

1136. Exsudation de Myroxylon pereirae (Royle) Klotzch (Baume du Pérou, brut);

noCAS 8007-00-9), en d’utilisation comme ingrédient de parfum

183. Bémégride* et ses sels

157. Bénactyzine*

53. Bendrofluméthiazide* et ses dérivés

51. Benzamine (Benzoyloxy-4 triméthyl-2,2,6 pipéridine)

158. Benzatropine* et ses sels

1297. Benzènaminium, 3-[[4-[[diamino(phénylazo)phényl]azo]-2-méthylphényl]azo]-

N,N,N-triméthyl- et ses sels, en cas d’utilisation dans des produits de teinture

capillaire

1298. Benzènaminium, 3-[[4-[[diamino(phénylazo)phényl]azo]-1-naphthalényl]azo]-N,N,N-

triméthyl- et ses sels, en cas d’utilisation dans des produits de teinture capillaire

47. Benzène

1294. 1,3-Benzènediamine, 4-méthyl-6-(phénylazo)- et ses sels, en cas d’utilisation dans des

produits de teinture capillaire

1254. 1,2,4-Benzènetriacetate et ses sels, en cas d’utilisation dans des produits de teinture

capillaire (noCAS 613-03-6)

48. Benzimidazolone