Projets

contrôle chimique montre que les limites en azote basique volatil total (ABVT) sont dépassées :

a. Sebastes spp., Helicolenus dactylopterus et Sebastichthys capensis ;

b. espèces appartenant à la famille des Pleuronectidae, à l’exception du flétan : Hippoglossus spp. ;

c. Salmo salar ainsi que les espèces appartenant à la famille des Merluciidae et à la famille des Gadidae.

Chapitre 7 Escargots et cuisses de grenouille

Art. 20 Espèces d’escargots admises

Sont admis comme des denrées alimentaires les gastéropodes terrestres des espèces suivantes :

a. Helix pomatia Linné ;

b. Helix aspersa Müller ;

c. Helix lucorum ;

d. famille des achatinidés.

Art. 21 Cuisses de grenouille

¹ Par cuisses de grenouille, on entend les parties postérieures du corps des espèces Rana (famille des Ranidae).

² Elles doivent être sectionnées transversalement en arrière des membres antérieurs, éviscérées et dépouillées.

Art. 22 Dénomination spécifique

La dénomination spécifique des escargots et des cuisses de grenouille doit comprendre la mention de l’espèce animale.

Art. 23 Contrôles

¹ Les escargots et les grenouilles doivent faire l’objet d’un examen organoleptique par sondage.

² Si cet examen met en évidence un danger possible, les escargots et les grenouilles ne doivent pas servir à la consommation humaine.