Projet 2 OPESp

Annexe 2 (art. 5, al. 2, 6, al. 1, et 13, al. 2)

Disposition spécifiques pour l’engagement de moniteurs J+S selon la taille des groupes

A. Dispositions pour les sports A

1. Pour le baseball/softball, le basketball, le football, le handball, le hockey in-

line, le hockey sur gazon, le hockey sur glace, le hornuss, le rink-hockey, le rugby, le street-hockey, le tchoukball, le unihockey et le volleyball, la taille des groupes ne doit pas dépasser 24 participants par moniteur. Pour les groupes de 25 participants ou plus, une personne habilitée à diriger doit être engagée en plus par tranche de douze participants supplémentaires.

2. Pour l’allround, l’athlétisme, le badminton, la balle à la corbeille, la balle au

poing, le BMX, la course d’orientation, le curling, le cyclisme artistique, le cyclisme sur piste, le cyclisme sur route, le cycle-balle, le cyclo-cross, les danses standard et latines, l’escrime, le golf, la gymnastique la gymnastique artistique, la gymnastique aux agrès, la gymnastique et danse, la gymnastique rythmique, les jeux nationaux, le judo, le ju-jitsu, le karaté, la lutte, la lutte suisse, le monocycle, le patinage artistique sur glace, le patinage artistique sur roulettes, le patinage de vitesse sur glace, le patinage de vitesse sur roulettes, le patinage synchronisé sur glace, le rhönrad, le rock’n’roll, le ski de fond, le squash, le tennis, le tennis de table, le trampoline, le trial et le VTT, la taille des groupes ne doit pas dépasser 16 participants par moniteur. Pour les groupes de 17 participants ou plus, une personne habilitée à diriger doit être engagée en plus par tranche de douze participants supplémentaires.

3. Si une activité relevant d’un des sports visés à la lettre B est organisée dans le

cadre d’un cours ou d’un camp ou dans le cadre de la pratique d’un sport, les dispositions de sécurité visées à la lettre B sont applicables.

B. Dispositions de sécurité particulières pour les sports B

1. Dans les sports alpinisme et excursions à skis ainsi que pour les activités d’es-

calade sportive sur rocher, la taille des groupes ne doit pas dépasser six participants par moniteur. Pour les groupes de sept participants ou plus, une personne habilitée à diriger doit être engagée en plus par tranche de six participants supplémentaires.

2. Dans les sports aviron, canoë-kayak, équitation, planche à voile, saut à skis,

ski, snowboard, voile et voltige ainsi que pour les activités d’escalade sportive sur mur artificiel, la taille des groupes ne doit pas dépasser douze participants par moniteur. Pour les groupes de treize participants ou plus, une personne habilitée à diriger doit être engagée en plus par tranche de douze participants supplémentaires.

3. Dans les sports arbalète, arc, carabine, natation, natation artistique, natation

de sauvetage, pistolet, plongeon, triathlon et waterpolo, la taille des groupes