Projet 2 OPESp

ne doit pas dépasser seize participants par moniteur. Pour les groupes de 17 participants ou plus, une personne habilitée à diriger doit être engagée en plus par tranche de douze participants supplémentaires.

4. Dans les offres J+S sport de camp/trekking, la taille des groupes ne doit pas dépasser 24 participants pour deux moniteurs. Pour les groupes de 25 participants ou plus, une personne habilitée à diriger doit être engagée en plus par tranche de douze participants supplémentaires. Dans les camps J+S, il est possible d’engager des personnes majeures et capables de discernement dépourvues de reconnaissance J+S en lieu et place de moniteurs J+S supplémentaires. Ces personnes ne sont pas prises en compte dans le calcul de la subvention.

C. Dispositions particulières pour le groupe d’utilisateurs 5

1. Dans toutes les activités des sports visés à la lettre A, la taille des groupes ne doit pas dépasser 24 participants par moniteur. Pour les groupes de 25 participants ou plus, une personne habilitée à diriger doit être engagée en plus par tranche de douze participants supplémentaires.

2. Toutes les activités des sports visés à la lettre B sont soumises aux dispositions particulières régissant les sports concernés.

3. Si plus de deux moniteurs sont nécessaires pour assurer la réalisation d’une activité, il est permis d’engager, en qualité de moniteur supplémentaire, une personne majeure et capable de discernement même si elle ne possède pas de reconnaissance de moniteur J+S. Cette personne n’est pas prise en compte dans le calcul de la subvention.

D. Dispositions particulières pour les entraînements de condition physique et les entraînements mentaux

Dans les entraînements de condition physique et les entraînements mentaux, la taille des groupes ne doit pas dépasser 24 participants par moniteur quel que soit le sport pratiqué. Pour les groupes de 25 participants ou plus, une personne habilitée à diriger doit être engagée en plus par tranche de douze participants supplémentaires au maximum.

E. Nombre insuffisant de moniteurs J+S dans les activités visées à la lettre A

Si le nombre de moniteurs J+S qualifiés engagés dans des activités relevant des sports visés à la lettre A ainsi que dans des entraînements de condition physique et des entraînements mentaux visés à la lettre D ne suffit pas, le montant de la subvention est calculé sur la base de la taille maximale du groupe que les moniteurs engagés sont habilités à diriger.