Projet
Consultation 2021/2: Modifications d'ordonnances liées à la reprise des règlements (UE) 2018/1860, 2018/1861 et 2018/1862 (développements de l'acquis de Schengen) et à la modification de la LDEA visant à instaurer une statistique complète sur les retours · 53 pages
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2.2.7 Aéronef
Catégorie
Marque
Modèle
État
Couleur
Compagnie aérienne
Numéro de série
Code d’identification de l’organisation de l’aviation civile internationale (code d’identification OACI) Année
Nom
Longueur (en mètres)
Largeur (en mètres)
Nombre de moteurs
RFID set ID
Numéro de tag RFID
Alerte
Attributs d’un moteur d’aéronef
2.2.8 Moteur d’aéronef
Numéro de série
Marque
Modèle
Autre numéro 1 et autre numéro 2
2.2.9 Embarcation
Catégorie
Marque
Modèle
Immatriculation
Node certification
État
Année
Nom
Couleur
Longueur (en mètres)
Nombre de moteurs
Nombre de mâts
Numéro de marque
Numéro de la coque
Nombre de coques
Matériau de la coque
Numéro de la voile
Numéro d’identification extérieur Autre numéro 1 et autre numéro 2 RFID set ID