Projet
Consultation 2021/2: Modifications d'ordonnances liées à la reprise des règlements (UE) 2018/1860, 2018/1861 et 2018/1862 (développements de l'acquis de Schengen) et à la modification de la LDEA visant à instaurer une statistique complète sur les retours · 53 pages
Fedlex · Projet · Page 47Fedlex · Projet
Numéro de tag RFID
Alerte
Attributs d’un moteur d’embarcation
2.2.10 Moteur d’embarcation
Numéro de série
Marque et numéro de série
Catégorie
Marque
Type
Année de fabrication
Couleur
Puissance du moteur
Autre numéro 1 et autre numéro 2
2.2.11 Conteneur
Numéro du Bureau international des conteneurs (numéro BIC) Autre numéro
Hauteur (en mètres)
Largeur (en mètres)
RFID set ID
Numéro de tag RFID
Alerte
2.2.12 Immatriculation
Immatriculation
État
Vol/perte
Statut de l’immatriculation
2.2.13 Moyen de paiement scriptural
International Securities Identification Number (numéro ISIN) Numéro de compte
Numéro de série (range)
Monnaie
Valeur nominale
Catégorie
Établi par
Établi le
Date d’expiration
Série
Agent payeur
Code d’identification de la banque (code BIC)