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Ordonnance du DFI concernant l’hygiène lors de l’abattage d’animaux (OHyAb)

Modification du «$$SmartDocumentDate»

Le Département fédéral de l’intérieur (DFI)

arrête :

I

L’ordonnance du DFI du 23 novembre 2005 concernant l’hygiène lors de l’abattage d’animaux¹ est modifiée comme suit :

Préambule

vu les art. 4, al. 4, 16, al. 5, 27, al. 4, 30, al. 2, 30a, al. 2, 31, al. 7, 34, al. 1, 38, al. 3 et 40 de l’ordonnance du 16 décembre 2016 concernant l’abattage d’animaux et le contrôle des viandes (OAbCV)²,

vu l’art. 303 de l’ordonnance du 27 juin 1995 sur les épizooties (OFE)³,

Remplacement d’une expression

Ne concerne que les textes allemand et italien

Titre précédant l’art. 1

Section 1 Exigences applicables aux abattoirs, aux établissements de traitement du gibier et aux exploitations de provenance

Art. 1, al. 2

²Les exploitations de provenance où des abattages occasionnels sont effectués (exploitations de provenance) doivent satisfaire aux exigences fixées à l’annexe 2.

¹RS 817.190.1

²RS 817.190

³RS 916.401

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