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Ordonnance du DFI sur les denrées alimentaires d’origine animale (ODAlAn)

Modification du «$$SmartDocumentDate»

Le Département fédéral de l’intérieur (DFI)

arrête :

I

L’ordonnance du DFI du 16 décembre 2016 sur les denrées alimentaires d’origine animale¹ est modifiée comme suit :

Art. 2, let. c, ch. 1, et m

Seules sont admises pour la production de denrées alimentaires les espèces animales suivantes :

c. le gibier : mammifères terrestres et oiseaux vivant à l’état sauvage ou élevés en enclos ; ne sont pas autorisés pour la production de denrées alimentaires :

l. ne concerne que le texte allemand

m. les grenouilles (genres Rana et Pelophylax de la famille des Ranidae ainsi que genres Fejervarya, Limnonectes et Hoplobatrachus de la famille des Dicroglossidae).

Art. 9, al. 3

Abrogé

Art. 10, al. 1, let. e

¹Les ingrédients carnés des préparations de viande et des produits à base de viande doivent être indiqués comme suit dans la liste des ingrédients :

e. Ne concerne que le texte allemand

Art. 18 Dénomination spécifique

La dénomination spécifique des produits de la pêche doit comprendre :

SR ...

¹RS 817.022.108

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