Projet

Ordonnance sur les teneurs maximales en contaminants «%ASFF_YYYY_ID»

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Substance Denrée alimentaire Teneur Remarques

maximale

" thé (Camellia sinensis) et infusions pour 1 μg/kg y compris thé aromatisé ; liquides

nourrissons et enfants en bas âge

" compléments alimentaires contenant des 400 μg/kg sauf compléments alimentaires à base de pollen ingrédients à base de plantes, y compris

des extraits

" compléments alimentaires à base de 500 μg/kg

pollen

" pollen et produits de pollen 500 μg/kg

" feuilles de bourrache 750 μg/kg fraîches ou congelées ; destinées au consommateur " herbes 400 μg/kg sauf bourrache, livèche, marjolaine et origan ; séchées " bourrache, livèche, marjolaine et origan 1000 μg/kg séchés

" graines de cumin 400 μg/kg

Scopolamine préparations à base de céréales et autres 1 μg/kg rapportée au produit tel qu’il est mis sur le marché

aliments pour nourrissons et enfants en

bas âge contenant du millet, du sorgho,

du sarrasin, du maïs ou des produits qui

en sont dérivés

Alcaloïdes tropaniquessarrasin 10 μg/kg brut ou destiné au consommateur

(somme de l’atropine

et de la scopolamine)

" millet 5 μg/kg brut ou destiné au consommateur

" infusion 0,2 μg/kg liquide

" infusion 25 μg/kg matière sèche ; sauf infusion à base de graines d’anis