Projet

Ordonnance sur les teneurs maximales en contaminants «%ASFF_YYYY_ID»

Annexe 6 (art. 2, al. 3, let. f, art. 4, al. 4, art. 5, al. 1 et 2, et art. 7, al. 1)

Teneurs maximales en hydrocarbures aromatiques polycycliques dans les denrées alimentaires

Partie B (tableau) Ajouter les deux entrées suivantes en respectant l’ordre alphabétique selon le tableau ci-après :

1 2 34

Substance Denrée alimentaire Teneur maximale Remarques

(μg/kg)

Benzo(a)pyrèn …

e

…

" poudres de denrées alimentaires d’origine végétale 10 sauf fèves de cacao et fibres de cacao ainsi que produits dérivés utilisées pour la préparation de boissons

…

Somme de …

benzo(a)pyrène

,

benz(a)anthrac

ène,

benzo(b)fluora

nthène et

chrysène

…

" poudres de denrées alimentaires d’origine végétale 50 sauf fèves de cacao et fibres de cacao ainsi que produits dérivés utilisées pour la préparation de boissons