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Consultation 2022/36: Révision des ordonnances du droit sur les denrées alimentaires · 362 pages

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Ordonnance sur les teneurs maximales en contaminants «%ASFF_YYYY_ID»

Annexe 8 (art. 2, al. 3, let. h, art. 4, al. 4, art. 5, al. 1 et 2, et art. 7, al. 1)

Teneurs maximales en toxines endogènes des plantes

Partie A, ch. 2

2 La teneur maximale correspond à :

2.1 l’estimation inférieure de la somme des 21 alcaloïdes pyrrolizidiniques suivants :

- intermédine/lycopsamine, intermédine N-oxyde/lycopsamine N-oxyde, sénécionine/sénécivernine, sénécionine N-oxyde / sénécivernine N-oxyde, sénéciphylline, sénéciphylline N-oxyde,

- rétrorsine, rétrorsine N-oxyde, échimidine, échimidine N-oxyde,

- lasiocarpine, lasiocarpine N-oxyde,

- senkirkine,

- europine, europine N-oxyde,

- héliotrine et héliotrine N-oxyde, et

2.2 des 14 autres alcaloïdes pyrrolizidiniques suivants connus pour coéluer avec un ou plusieurs des 21 alcaloïdes pyrrolizidiniques identifiés ci-dessus, en

utilisant certaines méthodes d’analyse utilisées actuellement :

- indicine, échinatine, rindérine (possible coélution avec lycopsamine/intermédine)

- indicine N-oxyde, échinatine N-oxyde, rindérine N-oxyde (possible coélution avec lycopsamine N-oxyde / intermédine N-oxyde)

- intégerrimine (possible coélution avec sénécivernine et sénécionine)

- intégerrimine N-oxyde (possible coélution avec sénécivernine N-oxyde et sénécionine N-oxyde)

- héliosupine (possible coélution avec échimidine)

- héliosupine N-oxyde (possible coélution avec échimidine N-oxyde)

- spartioidine (possible coélution avec sénéciphylline)

- spartioidine N-oxyde (possible coélution avec sénéciphylline N-oxyde)

- usaramine (possible coélution avec rétrorsine)

- usaramine N-oxyde (possible coélution avec rétrorsine N-oxyde).

2.3 Les alcaloïdes pyrrolizidiniques, qui peuvent être identifiés individuellement et séparément avec la méthode d’analyse utilisée, sont quantifiés et inclus dans

la somme.

Partie B (tableau) Remplacer le tableau existant par celui ci-après :