Projet

Ordonnance sur les teneurs maximales en contaminants «%ASFF_YYYY_ID»

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Substance Denrée alimentaire Teneur Remarques

maximale

Atropine préparations à base de céréales et autres 1 μg/kg rapportée au produit tel qu’il est mis sur le marché

aliments pour nourrissons et enfants en

bas âge contenant du millet, du sorgho,

du sarrasin, du maïs ou des produits qui

en sont dérivés

Acide cyanhydrique, amandes d’abricot 20 mg/kg non transformées entières, broyées, moulues, brisées ou concassées qui sont mises sur dont l’acide le marché pour la vente au consommateur final

cyanhydrique lié dans

les glycosides

cyanogènes

Acide érucique huiles et graisses végétales 20 g/kg sauf huile de cameline, huile de moutarde et huile de bourrache ; destinées à la

consommation directe ou à une utilisation comme ingrédient alimentaire ; les teneurs maximales se réfèrent à la teneur en acide érucique des denrées alimentaires, rapportée à leur teneur totale en acides gras dans la phase grasse

" huile de cameline, huile de moutarde et 50 g/kg avec l’approbation de l’autorité compétente, la teneur maximale ne s’applique pas à huile de bourrache l’huile de moutarde produite et consommée localement ; les teneurs maximales se réfèrent à la teneur en acide érucique des denrées alimentaires, rapportée à leur teneur totale en acides gras dans la phase grasse

" moutarde 35 g/kg les teneurs maximales se réfèrent à la teneur en acide érucique des denrées

alimentaires, rapportée à leur teneur totale en acides gras dans la phase grasse

Alcaloïdes infusion 200 μg/kg sauf rooibos, anis vert (Pimpinella anisum), mélisse, camomille, thym, menthe poivrée, pyrrolizidiniques verveine odorante et infusion pour nourrissons et enfants en bas âge ; matière sèche

" infusion de rooibos, d’anis vert 400 μg/kg y compris mélanges composés exclusivement de ces herbes séchées ; sauf infusion (Pimpinella anisum), de mélisse, de pour nourrissons et enfants en bas âge ; matière sèche

camomille, de thym, de menthe poivrée,

de verveine odorante

" thé (Camellia sinensis) 150 μg/kg y compris thé aromatisé ; sauf thé pour nourrissons et enfants en bas âge ; séché

" thé (Camellia sinensis) et infusion pour 75 μg/kg y compris thé aromatisé ; matière sèche

nourrissons et enfants en bas âge