Rapport explicatif

Annexe 3 Le ch. 8 des remarques (partie A) fait référence aux catégories de fruits, de légumes et de céréales selon les produits définis dans l’OPOVA. Cela correspond à la catégorisation des teneurs maximales dans l’UE.

Les modifications suivantes sont apportées à la partie B :

Arsenic :

La teneur maximale en arsenic de l’algue brune Sargassum fusiforme (Hizika fusiformis) est supprimée, car elle est obsolète et n’est plus conforme aux exigences en matière de protection de la santé. Faute de nouvelle teneur maximale, le détenteur de la marchandise doit s’assurer que les produits sont conformes aux dispositions générales du droit alimentaire.

Sous « Arsenic », l’entrée « riz étuvé et riz décortiqué » est corrigée afin de préciser qu’elle s’applique au riz décortiqué ou étuvé.

Plomb :

L’ensemble des teneurs maximales en plomb sont remplacées. Ces modifications se fondent sur les dispositions du règlement (UE) 2021/13175. Les commentaires sont eux aussi complétés et adaptés en conséquence.

Les adaptations suivantes sont effectuées :

Substance Denrée alimentaire Teneur Modification

maximale

(mg/kg)

Plomb boissons sans alcool 0,2 Supprimé

" vins aromatisés, boissons aromatisées à base de vin et 0,2 Inchangé

cocktails aromatisés à base de vin

" vins aromatisés, boissons aromatisées à base de vin et 0,15 Limitation aux vendanges jusqu’à

cocktails aromatisés à base de vin2021

" vins aromatisés, boissons aromatisées à base de vin et 0,1 Nouveau

cocktails aromatisés à base de vin

" choux à feuilles 0,3 Inchangé

" légumes-feuilles 0,3 Inchangé

" choux-fleurs 0,1 Fait désormais l’objet d’une

entrée séparée, la teneur reste inchangée

" épices tirées de pistils de fleurs 1 Nouvelles teneurs maximales

pour les épices

" canneberges 0,2 Inchangé

" arbouses 0,2 Inchangé

" viande de bovin, de mouton, de porc et de volaille 0,1 Inchangé

" fleur de sel 2 Nouveau

" légumes-fruits 0,05 Inchangé

" épices de fruits 0,6 Nouvelles teneurs maximales

pour les épices

" jus de fruits, jus de fruits concentrés reconstitués et nectars de 0,05 Inchangé

fruits fabriqués exclusivement à partir de baies et autres petits

fruits

" jus de fruits, jus de fruits concentrés reconstitués et nectars de 0,03 Inchangé

fruits

" vinaigre de fermentation 0,2 Inchangé

" gélatine 5 Inchangé, la gélatine et le

collagène font l’objet d’entrées séparées

" légumes 0,1 Supprimé, les groupes de

légumes font l’objet d’entrées séparées

" boissons pour nourrissons et enfants en bas âge 0,5 Modifié

" " 0,02 Modifié

" céréales 0,2 Inchangé

" préparations à base de céréales et aliments pour bébés 0,02 Modifié

destinés aux nourrissons et aux enfants en bas âge

" sel gris 2 Nouveau

" baies de sureau 0,2 Inchangé