Rapport explicatif

Substance Denrée alimentaire Teneur Modification

maximale

(mg/kg)

" légumes-racines et légumes-tubercules 0,1 Fait désormais l’objet d’une

entrée séparée, la teneur reste inchangée ; des exceptions sont désormais définies.

" épices tirées de racines ou de rhizomes 1,5 Nouvelles teneurs maximales

pour les épices

" champignons de couche, pleurote en forme d’huître, shiitake 0,3 Inchangé

" maïs doux 0,1 Inchangé

" légumes-bulbes 0,1 Fait désormais l’objet d’une

entrée séparée, la teneur reste inchangée

Les denrées alimentaires destinées aux sportifs ayant une teneur définie en vitamines et en sels minéraux ou en autres substances pertinentes pour les sportifs, à l’exception des boissons, sont soumises aux mêmes teneurs maximales que les compléments alimentaires. Ces produits, visés à l’art. 37, let. b, de l’ordonnance du DFI sur les denrées alimentaires destinées aux personnes ayant des besoins nutritionnels particuliers (OBNP)6, sont assimilables à des compléments alimentaires. Les teneurs autorisées pour les autres denrées alimentaires destinées aux sportifs peuvent être calculées à partir des teneurs maximales pour les produits bruts.

Cadmium :

L’ensemble des teneurs maximales en cadmium sont remplacées. Ces modifications se fondent sur les dispositions du règlement (UE) 2021/13237. Les teneurs maximales pour différentes boissons ont été supprimées. Les teneurs autorisées pour les jus de fruits peuvent être calculées à partir des teneurs maximales pour les fruits et légumes.

Substance Denrée alimentaire Teneur Modification

maximale

(mg/kg)

Cadmium algues 3 Supprimé

" boissons sans alcool 0,01 Supprimé

" pleurotes en forme d’huître 0,15 Modifié, fait désormais l’objet

d’une entrée séparée

" ananas 0,02 Modifié, fait désormais l’objet

d’une entrée séparée

" aubergines 0,03 Modifié, fait désormais l’objet

d’une entrée séparée

" bananes 0,02 Modifié, fait désormais l’objet

d’une entrée séparée

" baies et petits fruits 0,03 Modifié, fait désormais l’objet

d’une entrée séparée

" légumes-feuilles et fines herbes fraîches 0,1 Modifié, fait désormais l’objet

d’une entrée séparée

" choux à feuilles 0,1 Modifié, fait désormais l’objet

d’une entrée séparée

" arachides 0,2 Modifié

" viande de bovin, de mouton, de porc et de volaille 0,05 Inchangé

" viande d’équidés 0,2 Inchangé

" herbes fraîches 0,2 Fait désormais l’objet d’une

entrée séparée, la teneur reste inchangée

" légumes-fruits 0,02 Modifié, fait désormais l’objet

d’une entrée séparée

" jus de fruits, jus de fruits dilués, nectars de fruits et sirops de 0,03 Supprimé

fruits

" vinaigre de fermentation et acide acétique comestible 0,02 Inchangé

" gélatine 0,5 Inchangé

" fruits et légumes 0,05 Supprimé, les groupes de fruits

et légumes font l’objet d’entrées séparées

" orge 0,05 Modifié, fait désormais l’objet

d’une entrée séparée