Rapport explicatif
Consultation 2022/36: Révision des ordonnances du droit sur les denrées alimentaires · 72 pages
Fedlex · Rapport explicatif · Page 37Fedlex · Rapport explicatif
Substance Denrée alimentaire Teneur Modification
maximale
(mg/kg)
" graines de colza 0,15 Modifié, fait désormais l’objet
d’une entrée séparée
" betteraves 0,06 Modifié, fait désormais l’objet
d’une entrée séparée
" riz et quinoa 0,15 Modifié, fait désormais l’objet
d’une entrée séparée
" radis 0,02 Modifié, fait désormais l’objet
d’une entrée séparée
" seigle 0,05 Modifié, fait désormais l’objet
d’une entrée séparée
" préparations pour nourrissons et préparations de suite 0,01 Modifié ; il est inutile de
produites à partir de protéines de lait de vache ou d’hydrolysats reprendre en Suisse la notion de de protéines « préparation pour enfants en bas âge », introduite dans l’UE, car de tels produits relèvent des préparations de suite.
" " 0,005 Modifié ; il est inutile de
reprendre en Suisse la notion de « préparation pour enfants en bas âge », introduite dans l’UE, car de tels produits relèvent des préparations de suite.
" préparations pour nourrissons et préparations de suite 0,02 Modifié ; il est inutile de
produites à partir d’isolats de protéines de soja seules ou reprendre en Suisse la notion de mélangées à des protéines de lait de vache « préparation pour enfants en bas âge », introduite dans l’UE, car de tels produits relèvent des préparations de suite.
" " 0,01 Modifié ; il est inutile de
reprendre en Suisse la notion de « préparation pour enfants en bas âge », introduite dans l’UE, car de tels produits relèvent des préparations de suite.
" chocolat (chocolat au lait) avec < 30 % de matière sèche totale 0,1 Inchangé
de cacao
" chocolat avec ≥ 30 % et < 50 % de matière sèche totale de 0,3 Inchangé
cacao
" chocolat avec ≥ 50 % et < 70 % de matière sèche totale de 0,8 Inchangé
cacao
" chocolat ≥ 70 % de matière sèche totale de cacao 0,9 Inchangé
" scorsonères 0,2 Modifié, fait désormais l’objet
d’une entrée séparée
" graines de moutarde 0,3 Modifié, fait désormais l’objet
d’une entrée séparée
" plants de moutarde 0,2 Nouveau
" shiitake 0,15 Modifié, fait désormais l’objet
d’une entrée séparée
" fèves de soja 0,2 Inchangé
" graines de tournesol 0,5 Modifié, fait désormais l’objet
d’une entrée séparée
" sel comestible 0,5 Inchangé
" navets 0,05 Modifié, fait désormais l’objet
d’une entrée séparée
" épinards et feuilles similaires 0,2 Modifié, fait désormais l’objet
d’une entrée séparée
" céleri-branche 0,1 Modifié, fait désormais l’objet
d’une entrée séparée
" légumes à tiges 0,03 Modifié, fait désormais l’objet
d’une entrée séparée
" fruits à noyau 0,02 Modifié, fait désormais l’objet
d’une entrée séparée
" olives de table 0,02 Modifié, fait désormais l’objet
d’une entrée séparée
" légumes-racines et légumes-tubercules tropicaux 0,05 Modifié, fait désormais l’objet
d’une entrée séparée
" germes de blé 0,2 Modifié, fait désormais l’objet
d’une entrée séparée
" son de blé 0,15 Modifié, fait désormais l’objet
d’une entrée séparée
" gluten de blé 0,15 Nouveau
" vermouth et bitter sans alcool 0,03 Supprimé
" champignons sauvages 0,5 Modifié, fait désormais l’objet
d’une entrée séparée
" légumes-racines et légumes-tubercules 0,1 Modifié