Rapport explicatif

Consultation 2022/36: Révision des ordonnances du droit sur les denrées alimentaires · 72 pages

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Substance Denrée alimentaire Teneur Modification

maximale

(mg/kg)

" graines de colza 0,15 Modifié, fait désormais l’objet

d’une entrée séparée

" betteraves 0,06 Modifié, fait désormais l’objet

d’une entrée séparée

" riz et quinoa 0,15 Modifié, fait désormais l’objet

d’une entrée séparée

" radis 0,02 Modifié, fait désormais l’objet

d’une entrée séparée

" seigle 0,05 Modifié, fait désormais l’objet

d’une entrée séparée

" préparations pour nourrissons et préparations de suite 0,01 Modifié ; il est inutile de

produites à partir de protéines de lait de vache ou d’hydrolysats reprendre en Suisse la notion de de protéines « préparation pour enfants en bas âge », introduite dans l’UE, car de tels produits relèvent des préparations de suite.

" " 0,005 Modifié ; il est inutile de

reprendre en Suisse la notion de « préparation pour enfants en bas âge », introduite dans l’UE, car de tels produits relèvent des préparations de suite.

" préparations pour nourrissons et préparations de suite 0,02 Modifié ; il est inutile de

produites à partir d’isolats de protéines de soja seules ou reprendre en Suisse la notion de mélangées à des protéines de lait de vache « préparation pour enfants en bas âge », introduite dans l’UE, car de tels produits relèvent des préparations de suite.

" " 0,01 Modifié ; il est inutile de

reprendre en Suisse la notion de « préparation pour enfants en bas âge », introduite dans l’UE, car de tels produits relèvent des préparations de suite.

" chocolat (chocolat au lait) avec < 30 % de matière sèche totale 0,1 Inchangé

de cacao

" chocolat avec ≥ 30 % et < 50 % de matière sèche totale de 0,3 Inchangé

cacao

" chocolat avec ≥ 50 % et < 70 % de matière sèche totale de 0,8 Inchangé

cacao

" chocolat ≥ 70 % de matière sèche totale de cacao 0,9 Inchangé

" scorsonères 0,2 Modifié, fait désormais l’objet

d’une entrée séparée

" graines de moutarde 0,3 Modifié, fait désormais l’objet

d’une entrée séparée

" plants de moutarde 0,2 Nouveau

" shiitake 0,15 Modifié, fait désormais l’objet

d’une entrée séparée

" fèves de soja 0,2 Inchangé

" graines de tournesol 0,5 Modifié, fait désormais l’objet

d’une entrée séparée

" sel comestible 0,5 Inchangé

" navets 0,05 Modifié, fait désormais l’objet

d’une entrée séparée

" épinards et feuilles similaires 0,2 Modifié, fait désormais l’objet

d’une entrée séparée

" céleri-branche 0,1 Modifié, fait désormais l’objet

d’une entrée séparée

" légumes à tiges 0,03 Modifié, fait désormais l’objet

d’une entrée séparée

" fruits à noyau 0,02 Modifié, fait désormais l’objet

d’une entrée séparée

" olives de table 0,02 Modifié, fait désormais l’objet

d’une entrée séparée

" légumes-racines et légumes-tubercules tropicaux 0,05 Modifié, fait désormais l’objet

d’une entrée séparée

" germes de blé 0,2 Modifié, fait désormais l’objet

d’une entrée séparée

" son de blé 0,15 Modifié, fait désormais l’objet

d’une entrée séparée

" gluten de blé 0,15 Nouveau

" vermouth et bitter sans alcool 0,03 Supprimé

" champignons sauvages 0,5 Modifié, fait désormais l’objet

d’une entrée séparée

" légumes-racines et légumes-tubercules 0,1 Modifié