Rapport explicatif

Consultation 2022/36: Révision des ordonnances du droit sur les denrées alimentaires · 72 pages

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Substance Denrée alimentaire Teneur Modification

maximale

(mg/kg)

" miel 0,1 Inchangé

" légumineuses 0,2 Inchangé

" légumineuses potagères 0,1 Fait désormais l’objet d’une

entrée séparée, la teneur reste inchangée

gingembre 0,8 Nouveau

" groseilles 0,2 Inchangé

" oreilles de Judas (Auricularia auricula-judae) 10 Supprimé

" épices tirées de boutons 1 Nouvelles teneurs maximales

pour les épices

" choux-raves 0,1 Fait désormais l’objet d’une

entrée séparée, la teneur reste inchangée

collagène 5 Inchangé, la gélatine et le collagène font l’objet d’entrées séparées

" céphalopodes 0,3 Inchangé

" choux pommés 0,1 Fait désormais l’objet d’une

entrée séparée, la teneur reste inchangée

" crustacés 0,5 Inchangé

curcuma 0,8 Nouveau

" aliments destinés à des fins médicales spéciales, prévus 0,02 Modifié

spécifiquement pour les nourrissons et les enfants en bas âge

" " 0,01 Inchangé

" denrées alimentaires destinées aux sportifs ayant une teneur 3

définie en vitamines et en sels minéraux ou en autres Nouveau, comme compléments substances pertinentes pour les sportifs alimentaires

" vin de liqueur obtenu à partir de raisins 0,15 Nouveau

" lait 0,02 Inchangé, les descripteurs dans

le champ « Remarques » sont décalés

" mollusques bivalves 1,5 Inchangé

" chair musculaire de poisson 0,3 Inchangé

" compléments alimentaires 3 Inchangé

" abats de bovin, de mouton, de porc et de volaille 0,5 Supprimé, remplacé par de

nouvelles teneurs

" abats de bovin et de mouton 0,2 Nouveau

" abats de porc 0,15 Nouveau

" abats de volaille 0,1 Nouveau

" fruits 0,1 Inchangé

" épices tirées d’écorces 2 Nouvelles teneurs maximales

pour les épices

" épices en graines 0,9 Nouvelles teneurs maximales

pour les épices

" préparations pour nourrissons et préparations de suite 0,02 Modifié ; il est inutile de

reprendre en Suisse la notion de « préparation pour enfants en bas âge », introduite dans l’UE, car de tels produits relèvent des préparations de suite.

" " 0,01 Modifié ; il est inutile de

reprendre en Suisse la notion de « préparation pour enfants en bas âge », introduite dans l’UE, car de tels produits relèvent des préparations de suite.

" scorsonères 0,3 Inchangé

" graisses et huiles comestibles 0,1 Inchangé

" sel comestible 1 Sauf « fleur de sel » et « sel

gris », qui font l’objet d’entrées nouvelles

" légumes à tiges 0,1 Fait désormais l’objet d’une

entrée séparée, la teneur reste inchangée

" vin, cidre et vin de fruits 0,2 Inchangé

" " 0,15 Limitation jusqu’à 2021

" " 0,1 Nouveau

" champignons sauvages 0,8 Modifié