Rapport explicatif
Consultation 2022/36: Révision des ordonnances du droit sur les denrées alimentaires · 72 pages
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Substance Denrée alimentaire Teneur Modification
maximale
(mg/kg)
" miel 0,1 Inchangé
" légumineuses 0,2 Inchangé
" légumineuses potagères 0,1 Fait désormais l’objet d’une
entrée séparée, la teneur reste inchangée
gingembre 0,8 Nouveau
" groseilles 0,2 Inchangé
" oreilles de Judas (Auricularia auricula-judae) 10 Supprimé
" épices tirées de boutons 1 Nouvelles teneurs maximales
pour les épices
" choux-raves 0,1 Fait désormais l’objet d’une
entrée séparée, la teneur reste inchangée
collagène 5 Inchangé, la gélatine et le collagène font l’objet d’entrées séparées
" céphalopodes 0,3 Inchangé
" choux pommés 0,1 Fait désormais l’objet d’une
entrée séparée, la teneur reste inchangée
" crustacés 0,5 Inchangé
curcuma 0,8 Nouveau
" aliments destinés à des fins médicales spéciales, prévus 0,02 Modifié
spécifiquement pour les nourrissons et les enfants en bas âge
" " 0,01 Inchangé
" denrées alimentaires destinées aux sportifs ayant une teneur 3
définie en vitamines et en sels minéraux ou en autres Nouveau, comme compléments substances pertinentes pour les sportifs alimentaires
" vin de liqueur obtenu à partir de raisins 0,15 Nouveau
" lait 0,02 Inchangé, les descripteurs dans
le champ « Remarques » sont décalés
" mollusques bivalves 1,5 Inchangé
" chair musculaire de poisson 0,3 Inchangé
" compléments alimentaires 3 Inchangé
" abats de bovin, de mouton, de porc et de volaille 0,5 Supprimé, remplacé par de
nouvelles teneurs
" abats de bovin et de mouton 0,2 Nouveau
" abats de porc 0,15 Nouveau
" abats de volaille 0,1 Nouveau
" fruits 0,1 Inchangé
" épices tirées d’écorces 2 Nouvelles teneurs maximales
pour les épices
" épices en graines 0,9 Nouvelles teneurs maximales
pour les épices
" préparations pour nourrissons et préparations de suite 0,02 Modifié ; il est inutile de
reprendre en Suisse la notion de « préparation pour enfants en bas âge », introduite dans l’UE, car de tels produits relèvent des préparations de suite.
" " 0,01 Modifié ; il est inutile de
reprendre en Suisse la notion de « préparation pour enfants en bas âge », introduite dans l’UE, car de tels produits relèvent des préparations de suite.
" scorsonères 0,3 Inchangé
" graisses et huiles comestibles 0,1 Inchangé
" sel comestible 1 Sauf « fleur de sel » et « sel
gris », qui font l’objet d’entrées nouvelles
" légumes à tiges 0,1 Fait désormais l’objet d’une
entrée séparée, la teneur reste inchangée
" vin, cidre et vin de fruits 0,2 Inchangé
" " 0,15 Limitation jusqu’à 2021
" " 0,1 Nouveau
" champignons sauvages 0,8 Modifié