Rapport explicatif

Consultation 2023/53: Aires de circulation destinées à la mobilité douce · 55 pages

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Poids total

Le « poids total » est le poids déterminant pour l’immatriculation (art. 9, al. 3bis, LCR). Il s’agit du poids maximal autorisé pour la circulation du véhicule.

Rapport en réponse au postulat

Rapport du Conseil fédéral du 10 décembre 2021 intitulé « Aires de circulation pour la mobilité douce »50

Réception par type

Autorisation de mettre en circulation un type de véhicule conforme aux exigences techniques applicables à la construction

Segway

Le Segway Personal Transporter, le plus souvent abrégé en Segway, est un gyropode construit par l’entreprise américaine du même nom entre 2001 et 2020. La désignation « Segway » est souvent utilisée comme synonyme de gyropode en tant que type de véhicule.

Skate-board électrique

Planche à roulettes à propulsion électrique, avec ou sans barre de maintien

Vélo-cargo

Cycle ou cyclomoteur affecté au transport d’enfants, de passagers ou de choses ainsi que cycle ou cyclomoteur tirant une remorque

Vélo électrique lent

Cycle équipé d’une assistance électrique au pédalage jusqu’à 25 km/h

Vélo électrique rapide

Cycle équipé d’une assistance électrique au pédalage jusqu’à 45 km/h

Vitesse maximale par construction

Vitesse maximale qui ne peut pas être dépassée lors d’une utilisation réglementaire en raison des caractéristiques techniques du véhicule

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