Rapport explicatif
Consultation 2023/53: Aires de circulation destinées à la mobilité douce · 55 pages
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Poids total
Le « poids total » est le poids déterminant pour l’immatriculation (art. 9, al. 3bis, LCR). Il s’agit du poids maximal autorisé pour la circulation du véhicule.
Rapport en réponse au postulat
Rapport du Conseil fédéral du 10 décembre 2021 intitulé « Aires de circulation pour la mobilité douce »50
Réception par type
Autorisation de mettre en circulation un type de véhicule conforme aux exigences techniques applicables à la construction
Segway
Le Segway Personal Transporter, le plus souvent abrégé en Segway, est un gyropode construit par l’entreprise américaine du même nom entre 2001 et 2020. La désignation « Segway » est souvent utilisée comme synonyme de gyropode en tant que type de véhicule.
Skate-board électrique
Planche à roulettes à propulsion électrique, avec ou sans barre de maintien
Vélo-cargo
Cycle ou cyclomoteur affecté au transport d’enfants, de passagers ou de choses ainsi que cycle ou cyclomoteur tirant une remorque
Vélo électrique lent
Cycle équipé d’une assistance électrique au pédalage jusqu’à 25 km/h
Vélo électrique rapide
Cycle équipé d’une assistance électrique au pédalage jusqu’à 45 km/h
Vitesse maximale par construction
Vitesse maximale qui ne peut pas être dépassée lors d’une utilisation réglementaire en raison des caractéristiques techniques du véhicule
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