Projet mis en consultation - O CO2

Ordonnance «%ASFF_YYYY_ID»

Annexe 4a (art. 28)

Calcul de la valeur cible spécifique

Ch. 2.1, let. k

2 Poids à vide moyen

2.1 Voitures de tourisme

Le poids à vide moyen des voitures de tourisme immatriculées pour la pre- mière fois s’élevait aux valeurs suivantes pour les années indiquées ci-après:

k. 2025: XXXX kg.

Ch. 2.2, let. h

2.2 Voitures de livraison et tracteurs à sellette légers

Le poids à vide moyen des voitures de livraison et des tracteurs à sellette lé- gers immatriculés pour la première fois s’élevait à la valeur suivante pour les années indiquées ci-après:

h. 2025: XXXX kg.

Ch. 3.3 Paramètre «VDCO2sg»

3 Calcul de la valeur cible spécifique pour les véhicules lourds

3.3 Les paramètres suivants s’appliquent dans les formules indiquées aux ch. 3.1

et 3.2:

VDCO2sg 4-UD: 299,57

4-RD: 195,77

4-LH: 103,32

5-RD: 83,53

5-LH: 55,02

9-RD: 110,56

9-LH: 63,47

10-RD: 82,75

10-LH: 56,84