Rapporto esplicativo

des notations émises par les agences externes reconnues. L’approche de la titrisation au sein du portefeuille de banque comprend une approche standard et une approche IRB qui se distingue par une échelle de pondération plus fine, le raisonnement du comité de Bâle étant que les banques les plus impliquées dans la structuration de produits de crédit et leur négoce opteraient pour l’approche avancée. L’approche IRB est subdivisée hiérarchiquement. Sans entrer dans les détails, on remarquera que si la position titrisée est notée par une agence de notation agréée par le régulateur (ECAI), elle est pondérée en fonction de sa note de crédit. C’est l’approche fondée sur les notations externes (Ratings based Approach RBA). Les notes inférieures à BB- ou équivalent donnent lieu à une déduction intégrale des fonds propres.

S’il s’agit d’une position vis-à-vis d’un véhicule adossé à des sécurités et émettant des notes de court terme (ABCP paper program), alors la banque utilise l’approche IAA (Internal Assessment Approach) au lieu de la RBA. Si la position n’est pas notée et que l’établissement financier peut justifier de la connaissance de certains éléments liés au véhicule : à savoir la perte moyenne en cas de défaut (LGD) du pool, le nombre de positions dans le pool (N), le rehaussement de la tranche (L) et son épaisseur(T) dans le véhicule et enfin la charge en capital (KIRB) qui aurait prévalu si le pool n’avait pas été titrisé - alors la banque peut faire usage d’une formule réglementaire (Supervisory Formula Approach, SFA) pour déterminer les fonds propres correspondants. Enfin, si la position titrisée ne satisfait à aucune des exigences précitées, elle est intégralement déduite des fonds propres.

Le tableau synoptique suivant permet de représenter ces différents traitements.