Rapporto esplicativo
Consultazione 2010/78: Ordinanza sui fondi propri e la ripartizione dei rischi delle banche e dei commercianti di valori mobiliari (Ordinanza sui fondi propri) · 38 pagine
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risques de marché. En termes simplifiés, les fonds propres nécessaires en vertu de la réglementation actuelle se calculent comme suit :
,
désigne la VaR pour les risques généraux et spécifiques dans la
situation actuelle du marché et le multiplicateur ( ). Désormais, les fonds propres nécessaires pour couvrir les risques de marché se calculent comme suit – toujours en termes simplifiés :
,
Où désigne le multiplicateur par lequel on multiplie la VaR calculée en situation de crise ( )
– ci-après désignée « VaR de crise ». Les deux multiplicateurs et appliqués à la VaR dans la situation effective du marché et en situation de crise sont au minimum égaux à 3 et sont fixés par la FINMA pour chaque établissement (cf. art. 76 al 3 OFR). (incremental risk charge) désigne les fonds propres nécessaires pour couvrir les risques de défaillance et de migration des instruments de taux non issus de titrisations, évalués en supposant un niveau de confiance de 99,9 % et un horizon temporel d’un an. (comprehensive risk measure) désigne l’évaluation basée sur des modèles des fonds propres nécessaires pour couvrir le portefeuille de négoce de corrélation. Enfin,
désigne les fonds propres nécessaires pour couvrir les risques spécifiques des positions titrisées, que même les banques appliquant l’approche des modèles doivent déterminer selon l’approche standard.
Les exigences supplémentaires liées à la VaR de crise se traduisent au minimum par un doublement des fonds propres nécessaires par rapport à la réglementation actuelle, voire par une augmentation nettement supérieure en période « faste ». Les exigences de fonds propres au titre des risques de défaillance et de migration liés aux instruments de taux peuvent doubler les exigences de fonds propres actuelles, celles fixées pour le portefeuille de négoce de corrélation étant légèrement inférieures à celles de l’IRC. Les exigences de fonds propres au titre des titrisations selon l’approche standard impliquent une augmentation massive et peuvent représenter plusieurs fois les exigences actuelles fondées sur la VaR, en particulier lorsqu’une banque détient un portefeuille titrisé important. Le calibrage de ces exigences n’est pas encore finalisé.
Conclusion : les exigences de fonds propres au titre des risques de marché vont augmenter massivement chez les six établissements qui appliquent l’approche des modèles relative aux risques de marché. Concrètement, cela concerne en particulier les grandes banques, notamment du fait des positions titrisées (en dehors du portefeuille de négoce de corrélation), qui doivent désormais être couvertes en vertu des règles révisées de Bâle. S’agissant des positions titrisées et du négoce de corrélation, il n’y a encore aucune certitude quant aux effets qu’auront finalement les nouvelles règles concernant les risques de marché, puisque les règles de Bâle pourraient elles-mêmes connaître encore certaines modifications.
S_00089/A16179 17/38