Avamprogetto 1 OETV (francese)

Propositions de modification (tableau synoptique) avec commentaires / OETV Document 1

Champ de vision

Texte en vigueur Modification proposée Art. 71, al. 4 Art. 71, al. 4 Visibilité Visibilité

⁴Toutes les vitres des compartiments occupés⁴ Toutes les vitres des compartiments occupés par le conducteur et les passagers doivent être par le conducteur et les passagers doivent être en verre de sécurité ou en une matière similai- en verre de sécurité ou en une matière similaire ne pouvant causer des blessures importan- re ne pouvant causer des blessures importantes en cas de bris. Les glaces nécessaires à la tes en cas de bris. Les glaces nécessaires à la visibilité du conducteur doivent être parfaite- visibilité du conducteur doivent être parfaitement transparentes, non déformantes, résis- ment transparentes, non déformantes, résistantes aux intempéries; elles doivent conser- tantes aux intempéries; elles doivent conserver ver une transparence d’au moins 70 % après une transparence d’au moins 70 % après un un long usage. En cas de bris, les pare-brise long usage. Aucun objet entravant la visibilidoivent offrir une visibilité suffisante au té du conducteur ou réduisant la transpa-

conducteur. rence à moins de 70 % ne sera placé sur les

vitres, ni devant ou derrière elles. Font ex-

ception les objets prescrits ou prévus par la loi ainsi que les systèmes de navigation en dehors du champ de vision prévu à

l’al. 5. En cas de bris, les pare-brise doivent offrir une visibilité suffisante au conducteur.

Commentaires:

Par le passé, l’installation de systèmes de navigation sur le pare-brise, mais aussi le fait de placer des autocollants sur la fiche de secours, des cartes de parcage, des décorations et des arbres magiques sur le rétroviseur intérieur, par exemple, ont fait l’objet de discussions fréquentes. La modification prévue doit régler de façon claire ce qui peut être placé sur les glaces nécessaires à la visibilité du conducteur ainsi que devant ou derrière elles.