Avamprogetto 1 OETV (francese)

Propositions de modification (tableau synoptique) avec commentaires / OETV Document 1

Véhicules agricoles ayant une largeur hors normes

Texte en vigueur Modification proposée Art. 27, al. 1bis et 2, let. c Art. 27, al. 1bis et 2, let. c Véhicules agricoles ayant une largeur hors Véhicules agricoles ayant une largeur hors normes normes

^1bisLes autres véhicules agricoles dont la lar- ^1bisLes autres véhicules agricoles dont la largeur n’excède 2,55 m qu’en raison du montage geur n’excède 2,55 m qu’en raison du montage de pneumatiques larges et, le cas échéant, des de pneumatiques larges et, le cas échéant, des protections de roue en matériau mou, sont ad- protections de roue en matériau mou, sont mis comme des véhicules spéciaux jusqu’à une admis comme des véhicules spéciaux jusqu’à largeur de 3,00 m. Sont réputés larges les une largeur de 3,00 m. Sont réputés larges les pneumatiques dont la largeur est égale à au pneumatiques dont la largeur est égale à au moins un tiers du diamètre extérieur du pneu- moins un tiers du diamètre extérieur du pneumatique. Il doit exister, du type de véhicule en matique ou 0,6 m. Il doit exister, du type de question, un modèle dont la largeur atteint véhicule en question, un modèle dont la lar-2,55 m au maximum. La largeur d’une telle geur atteint 2,55 m au maximum. La largeur remorque (art. 38, al. 1^bis) ne doit pas dépasser d’une telle remorque (art. 38, al. 1^bis) ne doit celle du véhicule tracteur. pas dépasser celle du véhicule tracteur, sauf

si la largeur de ce dernier dépasse 2,30 m et s’il est muni de pneumatiques larges ou

jumelés. Dans ce cas, la largeur de la re-

morque sera signalée visiblement sur le véhicule tracteur.

²Les véhicules agricoles suivants présentant² Les véhicules agricoles suivants présentant une largeur hors normes peuvent circuler sans une largeur hors normes peuvent circuler sans autorisation et ne sont pas considérés comme autorisation et ne sont pas considérés comme véhicules spéciaux: véhicules spéciaux:

c. les remorques agricoles équipées, à titre c. les remorques agricoles équipées, à titre temporaire, de pneus jumelés, de roues temporaire, de pneus jumelés, de roues d’adhérence ou d’engins supplémentai- d’adhérence ou d’engins supplémentaires nécessaires, tant que leur largeur ne res nécessaires, tant que leur largeur ne dépasse pas celle du véhicule tracteur. dépasse pas celle du véhicule tracteur

3,00 m. La largeur d’une remorque de ce type ne doit pas dépasser celle du véhicule tracteur (art. 38, al. 1bis), sauf si la largeur de ce dernier dépasse

2,30 m et s’il est muni de pneumati-

ques larges ou de pneus jumelés.

Dans ce cas, la largeur de la remor-

que sera signalée visiblement sur le véhicule tracteur. Commentaires:

La définition des pneumatiques larges a dû être complétée pour la raison suivante: si la taille des pneumatiques n’a cessé dernièrement, l’augmentation de la largeur n’a pas suivi celle du diamètre. Les pneumatiques d’une largeur égale ou supérieure à 600 mm sont par conséquent réputés larges indépendamment de leur diamètre.

Sur demande des organisations agricoles, les pneumatiques larges ou jumelés ont été autorisés également pour les remorques de transport dans le cadre de la révision de l’OETV du 6 septembre 2002. Les motifs invoqués en faveur de cette modification étaient les mêmes que ceux qui avaient été fournis jadis pour les véhicules tracteurs, à savoir la protection du sol et l’amélioration de la stabilité au déchargement.