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art. 90 LTF

20 497 arrêts portant exactement sur cette disposition · 20 542 y compris alinéas et lettres · Page 334/410

Comme norme
  1. 5A_905/201128.03.2012attribution de la garde · Intérêt supérieur de l'enfant · capacité éducative
  2. 5A_95/201228.03.2012Contribution d'entretien après divorce · Mariage ayant marqué la vie · Droit d'être entendu
  3. 1B_687/201127.03.2012Qualité pour recourir de la partie plaignante · in dubio pro duriore · Classement de la procédure pénale
  4. 1C_5/201227.03.2012Droit électoral · Droits politiques · Élections et votations
  5. 1C_575/201127.03.2012Droits politiques · Système majoritaire · Système proportionnel
  6. 5A_824/201126.03.2012Complément d'un jugement de divorce étranger · Droit applicable · Contribution d'entretien après divorce
  7. 5A_845/201126.03.2012Mesures protectrices de l'union conjugale · Interdiction de l'arbitraire · Épuisement des griefs
  8. 1B_15/201223.03.2012Qualité pour recourir · Indemnité pour tort moral · Non-entrée en matière
  9. 5A_61/201223.03.2012Mainlevée provisoire · Interdiction de l'arbitraire · indemnité de dépens
  10. 5A_791/201123.03.2012Mesures protectrices de l'union conjugale · Droit d'être entendu · Contribution d'entretien
  11. 1B_272/201122.03.2012Qualité pour recourir de la partie plaignante · Prétentions civiles · Indemnité pour tort moral
  12. 1C_550/201122.03.2012Recours en matière de droit public · Qualité de partie · Droit d'être entendu
  13. 2C_802/201122.03.2012Impôt anticipé · Prestation appréciable en argent · Arbitraire dans l'appréciation des preuves
  14. 2C_980/201122.03.2012Révocation de l'autorisation d'établissement · Accord sur la libre circulation des personnes · Ordre public
  15. 8C_227/201122.03.2012Droit d'être entendu · Fardeau de la preuve de la notification · Rapport de travail de droit public
  16. 1B_647/201121.03.2012Qualité pour recourir · Prétentions civiles · Irrecevabilité
  17. 4A_341/201121.03.2012Droit d'être entendu · Interdiction de l'arbitraire · Maxime de disposition
  18. 2C_813/201120.03.2012harmonisation fiscale · Interdiction de l'arbitraire · Déductions fiscales pour charges de famille
  19. 4A_499/201120.03.2012Contrat de médecin · Devoir de diligence du médecin · Faute de prise de fonction
  20. 5A_12/201220.03.2012Principe de proportionnalité · Principe de subsidiarité · Tutelle
  21. 5A_668/201120.03.2012
  22. 5A_756/201120.03.2012Droit d'être entendu · arbitraire · Contribution d'entretien pour la famille
  23. 8C_177/201220.03.2012Recours en matière de droit public · Recours constitutionnel subsidiaire · Égalité de traitement
  24. 1C_449/201119.03.2012Recours en matière de droit public · Contrôle abstrait des normes · Interdiction de l'arbitraire
  25. 2C_638/201019.03.2012arrêt de renvoi · Interdiction de l'arbitraire · Échange de prestations
  26. 5A_561/201119.03.2012Arbitraire dans l'établissement des faits et l'appréciation des preuves · Contribution d'entretien après divorce · Fait notoire
  27. 2C_661/201117.03.2012Secret professionnel de l'avocat · Libération du secret professionnel de l'avocat · Droit d'être entendu
  28. 2C_892/201117.03.2012Travail du dimanche et des jours fériés · Autorisation temporaire de dérogation · Liberté économique
  29. 5A_759/201116.03.2012Assistance judiciaire gratuite
  30. 5A_864/201116.03.2012Récusation et récusation d'experts · Estimation dans la procédure de réalisation · Interdiction de l'arbitraire
  31. 6B_392/201116.03.2012Ne bis in idem · arbitraire · Obligation de motiver
  32. 1C_343/201115.03.2012Approbation des plans pour installations ferroviaires · Charges et réserves dans l'approbation des plans · Vibrations et bruit solidien
  33. 1C_344/201115.03.2012Droit d'être entendu · Interdiction de l'arbitraire · Liberté personnelle
  34. 1C_348/201115.03.2012Recevabilité du recours en matière de droit public · Devoir de motivation du recours · Récusation et partialité
  35. 1C_431/201115.03.2012Qualité de forêt · Défrichement · arbitraire
  36. 2C_552/201115.03.2012Révocation de l'autorisation d'établissement · Droit d'être entendu · Administration des preuves
  37. 5A_599/201115.03.2012recours en matière civile · Liquidation du régime matrimonial · Compétence internationale
  38. 5A_809/201115.03.2012Partage successoral · Consortium nécessaire · Action en partage
  39. 5A_503/201114.03.2012Action possessoire · Exception de prescription · Décision incidente
  40. 5A_77/201214.03.2012recours en matière civile · Recours constitutionnel subsidiaire · valeur litigieuse
  41. 2C_576/201113.03.2012Regroupement familial · Autorisation de séjour · Intérêt supérieur de l'enfant
  42. 5A_173/201213.03.2012Recevabilité du recours en matière civile · Exigences de motivation du recours · Interdiction de l'arbitraire
  43. 1C_567/201112.03.2012Retrait du permis de conduire · Infraction grave aux règles de la circulation routière · Principe de la bonne foi
  44. 2C_1007/201112.03.2012Regroupement familial · Reconsidération · Droit d'être entendu
  45. 5A_701/201112.03.2012Mesures de protection de l'enfant · Droit d'être entendu · Obligation de motiver
  46. 5A_835/201112.03.2012Modification du jugement de divorce concernant la contribution à l'entretien de l'enfant · Arbitraire dans la constatation des faits et l'appréciation des preuves · Fardeau de la preuve du paiement effectif du loyer
  47. 8C_810/201112.03.2012
  48. 8C_811/201112.03.2012Recours en matière de droit public · Interdiction de l'arbitraire · Licenciement immédiat
  49. 8C_866/201012.03.2012Öffentliches Dienstverhältnis · Droit d'être entendu · Interdiction de l'arbitraire
  50. 9C_41/201212.03.2012