10.1 Tenue d’un journal des achats au prix de vente
Info TVA par secteur 02 · Horticulteurs et fleuristes
En vigueur · État du 1 janvier 2024
AFC · Info TVA secteur 02 · ch. 10.1 · Français
Le forfait pour fleuristes sert à l’assujetti à faire ressortir par approximation la part de son chiffre d’affaires imposable au taux normal, ceci en sus du chiffre d’affaires (imposable de toute façon au taux normal) découlant de ses travaux de paysagisme. Seront enregistrés dans ce journal, sur la base de l’énumération ci-après, les achats de combinaisons de prestations dont la part imposable au taux normal dépasse sans aucun doute les 30 % – règle des 70 % décrite selon les ch. 6.4 et 6.5 –, ou les achats de biens qui ne seront pas vendus en tant que combinaisons de prestations avec des plantes (par ex. des vases). Seront également enregistrées dans ce journal, toutes les autres marchandises imposables au taux normal, c’est-à-dire celles qui seront vendues pour elles seules.
Figureront dans le journal des achats:
les arrangements et compositions analogues achetés à des tiers, imposables au taux normal (→ ch. 6.4 et 6.5);
les fontaines fleuries, jeux d’eau, tufs, pots-figurines et articles analogues;
les vases et les cruches de toutes sortes;
toutes les autres marchandises imposables au taux normal (par ex. appareils, meubles de jardin, outils, articles de boutique tels que bougies ou cartes de vœux).
Par conséquent ne sont pas à inscrire dans le journal des achats les objets qui, fournis seuls sont soumis au taux normal, mais qui, livrés en tant qu’éléments d’un tout, suivent le même traitement fiscal que le bien auquel ils sont liés. C’est notamment le cas des emballages et des matériaux auxiliaires indispensables énumérés au ch. 6.5. Sont également exclus du journal les moyens d’exploitation tels que les outils ou les pots en terre cuite utilisés pour la production.
Exemple
Journal des achats (prix en CHF)
Date | Fournisseur | Article | Facture TVA 8,1 % incl. | PA hors TVA | PV TVA 8,1 % incl. |
12.01.24 | Candle SA, Bienne | Bougies* | 324.30 | 300.00 | 600.00 |
27.01.24 | Print SA, Berne | Assortiment de cartes de vœux | 324.30 | 300.00 | 600.00 |
11.03.24 | Pot GmbH, Coire | Cache-pots et vases | 432.40 | 400.00 | 800.00 |
13.03.24 | Tuff SA, Genève | Fontaines fleuries | 1 081.00 | 1 000.00 | 1 500.00 |
Total | 2 162.00 | 2 000.00 | 3 500.00 |
* | article de boutique pur; pas utilisé pour des préparations à la pièce |
PA = prix d’achat | |
PV = prix de vente |
Les renvois de biens aux fournisseurs ainsi que les ristournes et les remboursements doivent figurer tant dans la comptabilité (poste achat de marchandises) que dans le journal des achats.
En principe, la variation du stock de marchandises sera également prise en compte dans le journal des achats. Si aucune correction n’intervient, il est supposé que le stock ne s’est pas modifié.