3.1.3 Livres pour enfants

Les livres pour enfants sont imposables au taux réduit s’ils remplissent les conditions de contenu et de forme (→  ch. 3.1.1 et 3.1.2). En font notamment partie:

• les livres pour enfants rédigés sous forme de narration et ornés d’images illustrant certains épisodes;

• les albums ou livres d’images qui sont manifestement destinés à l’amusement des enfants ou à leur enseigner les rudiments de l’alphabet ou du vocabulaire;

• les livres d’images qui contiennent des illustrations mobiles ou se dressant en relief à l’ouverture du livre;

• les livres d’images contenant des illustrations ou des modèles à découper;

• les albums à dessiner ou à colorier qui contiennent des images dont le contour est plus ou moins délimité selon qu’elles doivent être complétées par traçage ou par coloriage. Il est sans importance que ces albums deviennent inutilisables après leur première utilisation;

• les albums à dessins dits invisibles, dont les contours ou les couleurs apparaissent soit par frottis au crayon, soit par mouillage au pinceau. Il est sans importance que ces albums deviennent inutilisables après leur première utilisation.

Les livres pour enfants peuvent être imprimés sur papier, tissu ou autres matières.