3.1.5 Exemples d’imprimés imposables au taux normal

Les imprimés suivants sont imposables au taux normal:

• les albums destinés à recevoir des photographies, des timbres-poste et autres (même s’ils comportent des textes tels que poèmes, proverbes ou des illustrations);

• les imprimés destinés à recevoir des inscriptions et qui deviennent inutilisables après leur première utilisation, tels les registres, cahiers, livres de comptes, brochures de jeux (par ex. mots croisés, sudokus, mots mystérieux et autres jeux de lettres et de chiffres), agendas (même s’ils comportent des textes tels que poèmes, proverbes ou des illustrations);

• les catalogues et listes de prix au moyen desquels l’éditeur ou un tiers qu’il couvre vante clairement ses prestations (→  ch. 2), par exemple les catalogues de marchandises, de vente par correspondance, de vente aux enchères, de cours, les prospectus de vacances, de voyages et de gastronomie;

• les programmes de saison pour des spectacles culturels, sportifs, etc.
  ([Illustration : dans l’original] également ch. 3.1.4, 12^e point);

• les livres d’échantillons et de collections (par ex. tissus, papiers peints);

• les feuilles in plano d’une œuvre, même si elles sont destinées à être reliées, ainsi que les couvertures y relatives;

• les manuscrits, même s’ils se composent d’au moins 16 pages (par ex. ouvrages datant d’avant l’époque de Gutenberg);

• les imprimés sous forme de dépliant (par ex. en pli accordéon ou portefeuille) ou de fiches;

• les calendriers muraux, calendriers à feuilles détachables, calendriers de table et blocs-calendriers;

• les cartes géographiques, plans de ville, etc.