3.1.4 Exemples de livres imposables au taux réduit

Les livres suivants sont imposables au taux réduit s’ils remplissent les conditions de contenu et de forme (→  ch. 3.1.1 et 3.1.2):

• les œuvres littéraires, biographies, monographies, encyclopédies, dictionnaires, atlas, livres liturgiques, livrets ou partitions d’œuvres musicales ou de chant, bandes dessinées au format poche ou au grand format;

• les recueils de photographies et de reproductions d’œuvres, catalogues de musées et d’expositions artistiques, pour autant que leur finalité essentielle ne soit pas la vente des œuvres présentées;

• les livres photo personnalisés; un titre doit figurer sur la page de couverture ou de garde (→  ch. 3.1.2);

• les publications officielles et administratives que la Confédération, les cantons et les communes adressent à la collectivité pour l’informer ou lui permettre de se prononcer, par exemple les messages, procès-verbaux de débats, actes législatifs, documentation de votation, informations destinées aux nouveaux habitants, instructions pour déclarations fiscales;

• les ouvrages spécialisés tels que manuels informatiques, livres de bricolage ou de cuisine, instructions de tricotage;

• les modes d’emploi, instructions de montage et de mise en service;

• les livres scolaires et ouvrages d’enseignement (aussi enseignement à distance, cours, séminaires, apprentissage autodidacte), même si ces ouvrages contiennent des espaces destinés à être complétés (par ex. livres d’exercices);

• les programmes d’études édités par des établissements d’enseignement;

• les almanachs contenant principalement des articles rédactionnels et se présentant sous la forme de livre;

• les statuts, règlements et instructions de service;

• les rapports annuels ou d’activité, rapports de séminaires ou de congrès, ainsi que les publications éditées à l’occasion d’une commémoration ou d’un jubilé;

• les programmes d’une manifestation (culturelle, sportive, commerciale, etc.) dont le but principal est d’informer sur le déroulement de l’évènement (horaires, plan, participants, œuvres culturelles programmées, etc.), sans égard au fait que le prix de l’entrée y soit indiqué ou non ([Illustration : dans l’original] également ch. 3.1.5, 4^e point);

• les guides de camping, de voyages, de loisirs, les guides touristiques, culturels et gastronomiques;

• les publications d’information des offices du tourisme et des associations touristiques;

• les directives pour l’estimation de la valeur de biens, par exemple les catalogues de timbres-poste et de monnaies, les tarifs Eurotax ainsi que les listes de cotations de papiers-valeurs;

• les recueils et répertoires tels que répertoires d’entreprises ou de branches, livres d’adresses, annuaires téléphoniques, répertoire des arrêts du Tribunal fédéral, recueils de normes, catalogues de bibliothèques ainsi que les horaires et indicateurs.