1.6 Cours, conférences et autres manifestations à caractère scientifique ou didactique

Est considéré comme cours une suite cohérente de leçons qui permettent, par un enseignement limité dans le temps, visant un objectif d’apprentissage déterminé, d’acquérir une formation de type scolaire dans une ou plusieurs matières. Peu importe la durée du cours. Il peut s’agir aussi bien de modules d’une ou de plusieurs heures, d’une demi-journée, d’une ou de plusieurs journées, de plusieurs semaines, mois ou années. Les leçons ou stages d’essai sont également exclus du champ de l’impôt. Un cours doit remplir l’ensemble des critères formels suivants :

• il a une durée clairement définie qui le limite dans le temps ;

• il se compose d’une série d’unités reliées entre elles qui forment une structure progressive ;

• il vise des objectifs d’apprentissage préalablement définis, clairs et mesurables.

Ces critères formels sont notamment remplis lorsque le cours suit un programme clairement structuré, spécifique et limité dans le temps qui fixe comment, quand et dans quelle quantité les connaissances sont enseignées.

Une conférence / un exposé est une présentation orale consacrée à un sujet déterminé, souvent scientifique. Contrairement à l’enseignement, la conférence ou l’exposé ne met pas l’accent sur l’interaction avec le public.

Sont considérées comme autres manifestations à caractère scientifique ou didactique les manifestations qui n’entrent pas dans les catégories précitées, par exemple : symposiums, congrès, ateliers, etc. Ces manifestations présentent un caractère didactique lorsqu’elles ont pour but premier la transmission de connaissances aux participants ou la découverte de nouvelles connaissances avec les participants. Une prestation est considérée comme ayant un caractère scientifique lorsque son but premier consiste à acquérir et à évaluer avec un public de spécialistes des connaissances nouvelles dans un domaine bien défini. Les cours, exposés et autres manifestations à caractère scientifique ou didactique constituent des prestations de formation lorsque leur aspect scientifique ou didactique occupe le premier plan.

Exemples
Prestations de formation exclues du champ de l’impôt

• Une fiduciaire organise une manifestation durant laquelle divers conférenciers externes interviennent sur des thèmes spécifiques à leur branche (par ex. les impôts). La société fiduciaire perçoit auprès des participants une contribution à ses frais. Tant cette contribution que les honoraires des conférenciers sont exclus du champ de l’impôt.

• Vino SA, négoce de vins italiens et français, organise un séminaire sur le vin durant trois soirées, à raison de trois heures par soir. La participation s’élève à 100 francs. À l’occasion de ce séminaire, des connaissances de base autour du vin et différents vins sont présentés (viticulture, histoire, cépages, conservation, maturation, température de service, choix du vin accompagnant le mieux un repas donné, etc.). Le dernier soir, les vins peuvent être dégustés. La participation est exclue du champ de l’impôt.

Précision de la pratique (→ Info TVA Pratiques de l’AFC: applicabilité temporelle).