Rapport sur les résultats

3.9 Modifications de nomenclature et de structure

FAMH (45) et Unilabs (96) font remarquer que certaines analyses figurant dans la partie «Modifications de nomenclature et de structure» ne se retrouvent pas dans le projet de révision de la liste des analyses, présentent des erreurs de nomenclature ou ont été supprimées, ce qui est à leurs yeux inacceptable.

SSCC (80) critique le fait qu’au nom de la modification de la nomenclature, certains paramètres importants aient été déclarés obsolètes, certaines analyses quantitatives de haute qualité remplacées par des procédés de qualité moindre et que la chimie moléculaire soit dessaisie de certaines compétences spécifiques et techniques, notamment dans le domaine de la génétique moléculaire, et ce sans consulter SSCC en tant que société spécialisée compétente.

SSAI (74) estime que l’objectif de la correction de la nomenclature n’a pas été atteint dans le domaine de l’immunologie.

3.10 Retours détaillés concernant les différentes positions

Axis Shield (30) considère les baisses trop importantes pour de nombreuses analyses. La baisse des positions 8937.00 et 8137.10 ne permettrait plus guère de couvrir les frais des analyses. En ce qui concerne les positions 8265.00 et 8548.00, la baisse tarifaire est également jugée inappropriée.

STS CRS (32) détaille certaines positions jugées manquantes et attire l'attention sur certains points concernant les analyses en immuno-hématologie et les analyses de recherche de marqueurs d'infections.

ChiroSuisse (38) demande de supprimer la position 8448.00 (60) et d’intégrer en revanche les analyses 8485.00 (45) 8492.00 (9), 8616.00 (60) et 9504.04 (45) dans la liste.

CHUV (39) évoque certaines positions jugées aberrantes (entre autres 8059.10, 8570.00) qui ne permettraient pas de couvrir les coûts des réactifs. CHUV mentionne par ailleurs les positions 8613.00 et 8614.00 qui renvoient vers les chapitres 4.3 / 5.7, sans que ces derniers aient été publiées.

CRS NE/JU (40) relève certaines positions manquantes ou erronées dans le chapitre hématologie/immunologie.

Selon FAMH (45), un problème majeur du projet révisé réside dans le fait que même les grands laboratoires, qui effectuent des séries d’analyses conséquentes, ne puissent plus couvrir leurs frais pour les analyses réalisées avec des méthodes immunologiques, et ce en raison du coût des réactifs et appareils requis. Les positions suivantes sont citées à titre d’exemples: 8561.00, 8634.01, 8448.00, 8145.01, 8509.00, 8008.001, 8492.01. Le tarif des analyses 8059.101, 8136.00, 8454.001, 1033.00, 9109.01, 8225.001 et 8516.00 ne permettrait plus non plus de couvrir les frais. En outre, FAMH en vient à la conclusion que les coûts nets des réactifs n’ont pas été pris en compte dans le calcul du point tarifaire. FAMH relève «d’importantes erreurs de calcul» concernant les méthodes manuelles (8381.00, 8413.001, 8469.01, 8185.01, 8185.00). Les tarifs pour l'analyse des concrétions et du taux de lithium seraient par ailleurs trop bas. FAMH détaille certaines analyses pour lesquelles le tarif serait nettement inférieur aux coûts réels. Les tarifs des analyses microbiologiques non moléculaires seraient systématiquement inférieurs aux coûts de revient. Dans le chapitre de la biologie moléculaire, les paramètres généraux concernant l’amplification de l’ADN, le PCR, la recherche de gènes et l'extraction d'ADN et d'ARN auraient été supprimés (18811.01 — 8822.00). Cela concernerait toutefois bon nombre d’analyses indispensables dans le cadre des soins de santé.

DERMZH (43) détaille certaines positions «problématiques» (9340.10, 9343.10) et «manquantes» (traitement d’une culture positive à champignon, y compris l’identification; mise en évidence d’un germe spécifique à l’aide de l’amplification de l’acide nucléique, y compris mise en évidence de l’amplificat; amplifications à large spectre de l’acide nucléique; culture de référence [identification classique]; culture de référence [identification par amplification de l’acide nucléique et séquencement]).