Rapport sur les résultats

KK BL (58) indique certains exemples de tarification difficilement compréhensibles (8289.0, 8283.00, 8323.05, 8528.01, 8059.10). De plus, l’attribution des suffixes (domaines spécialisés) aurait été modifiée pour une partie des analyses, sans raison apparente, alors que cela n'aurait à aucun moment été l'objet de la révision. Certains tests obsolètes n’auraient pas été corrigés ou supprimés (p.ex. immunoélectrophorèse). D’autres dispositions, utiles, n’existeraient plus (bloc de lipides et de dialyse, test respiratoire H. pylori).

LU (8) relève les positions jugées ratées (1085.00, 9305.9306.10, 9351.70). Certains tarifs pour des procédures identiques seraient par ailleurs incohérents (1035.00, 1042.00, 1051.00, 1060.00, 9134.34, 1069.00, 1071.00). Les tarifs retenus pour les hémocultures seraient arbitraires et ne permettraient même pas de couvrir les prix de revient.

Pour pharmaSuisse (23), la position 8535.04 est illogique et les positions 8535.04 et 8535.05 pourraient être biffées et supprimées des positions correspondantes.

Proreo pharma (70) s’étonne de la suppression prévue des tests Heliobacter pylori et demande de réétudier la question.

santésuisse (103) demande de fixer et de mentionner la nature des échantillons pour chaque position concernant les analyses de laboratoires du chapitre chimie/hématologie/immunologie. Dans le chapitre sur la génétique, chaque position devrait faire l'objet d'une description précise. Il faudrait en outre continuer à rémunérer les positions 9703.00, 9704.00 et 9706.00 selon la liste des analyses actuellement en vigueur, datant du 1^er janvier 2006.

SGIEM (78) demande des modifications concernant les positions 8185.00, 8469.01, 8472.00, 8513.51, 8030.00, 8472.00, 8626.07, 8627.17, 8030.00, 8513.51. SGIEM suggère par ailleurs d’autoriser tous les titulaires FAMH à exécuter les analyses pour les maladies listées sous la rubrique des analyses de génétique moléculaire (2.2.2) du chapitre sur la génétique (CGHIM). De plus, SGIEM souhaiterait qu’une position tarifaire soit ajoutée dans la rubrique des analyses de génétique moléculaire (maladies orphelines).

SSCC (80) s’oppose au fait d‘introduire des modifications de fond - ayant pour résultat la suppression de paramètres pertinents sur le plan médical, ou leur remplacement par des paramètres moins adaptés - dans la rubrique des modifications de la nomenclature. De plus, certains des groupes d’analyse figurant dans le projet de révision, avec les analyses-types citées à titre d'exemple, sont à ses yeux nettement sous-évalués.

CLD OFSP (107) estime que le système de santé pourrait réaliser des économies sur les tests rapides si ces derniers étaient pratiqués et commentés au cabinet médical, au cours d’une seule et même consultation. Les 5 points tarifaires proposés aujourd’hui ne permettraient plus de couvrir les frais. CLD OFSP demande en outre la modification des positions 9116.06, 9117.06, 9115.01, 9118.01 et 9118.36 et exige la création de nouvelles positions.

SSGM (81) rappelle la nécessité de régler la question des maladies orphelines et demande une prise en compte adéquate des conditions particulières liées aux analyses de laboratoires dans le domaine de la médecine génétique. Elle prend concrètement position par rapport à différentes positions du chapitre sur la cytogénétique, relève certaines positions manquantes en rapport avec la position 8810.10, soumet de nouvelles propositions pour une prise en compte dans la liste positive et propose l’intégration d’une position pour les maladies orphelines.

Swissmedic (110) prend position par rapport à la mise en évidence de virus par microscope électronique et au «test à l’uréase». De plus, la liste des analyses proposée contient à ses yeux de nombreuses mises en évidences «in situ» pour lesquelles il faudrait impérativement préciser la méthodologie à suivre, afin de permettre une tarification plausible. En raison de la fréquence relativement peu élevée des mises en évidence in situ dans l’établissement du diagnostic, il faudrait en outre vérifier si leur maintien dans la liste des analyses se justifie.