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Consultation 2009/89: Révision totale de l'ordonnance sur les règles de la circulation routière (OCR) et l'ordonnance sur la signalisation routière (OSR) · 118 pages
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d. dans les zones de rencontre.
4 Les enfants n’utiliseront un cycle que s’ils peuvent pédaler assis. Hors des localités, les enfants âgés de moins de dix ans peuvent aussi utiliser le cycle sur le trottoir et sur les chemins pour piétons. Ils doivent dans ce cas avoir égard aux piétons et leur accorder la priorité.
5 En l’absence de dispositions, de signaux et de marques spécifiques aux cyclomoteurs, les règles ainsi que les droits et les obligations des cycles indiqués par des signaux et des marques leur sont applicables, sous réserve de l’art. 146, al. 4. Les prescriptions touchant les véhicules automobiles en matière de bruits et d’autres incommodités à éviter leur sont également applicables.
Art. 73 Tramways et chemins de fer routiers
1 Les conducteurs de tramways et de chemins de fer routiers doivent être particulièrement prudents lorsque les voies forment une boucle, lorsqu’ils passent d’un côté de la route à l’autre, croisent sur une chaussée étroite ou circulent à contresens du trafic.
2 Chaque fois que la sécurité de la circulation l’exige, ils feront fonctionner leur avertisseur optique ou acoustique, notamment avant de démarrer.
Art. 74 Véhicules à traction animale, voitures à bras et voitures à bras
équipées d’un moteur
1 Tout véhicule à traction animale doit être conduit par une personne apte à cette tâche. La personne ne prendra place sur le véhicule que si la conduite de celui-ci n’en est pas entravée.
2 Les voitures à bras doivent être conduites par une personne allant à pied. Si elles sont larges de moins de 1 m, elles doivent être conduites sur les aires destinées aux piétons.
3 Les voitures à bras équipées d’un moteur sont assimilées à celles qui n’ont pas de moteur. En matière de lutte contre le bruit, elles sont toutefois soumises à l’art. 44a.
Chapitre 5 : Règles pour cavaliers et bétail
Art. 75 Bétail
(Art. 50, al. 2 à 4, LCR)
1 Celui qui conduit du bétail doit en rester maître constamment. Le bétail ne sera confié qu’à des personnes qualifiées pour le conduire.
2 Les conducteurs de troupeaux doivent veiller à ce que la partie gauche de la route reste libre, sauf sur les routes à faible trafic.