Projet_1A

Art. 94 Signaux lumineux, intersection

¹ Le signal « Signaux lumineux » (A.21) annonce une installation de signaux lumineux ou un système de signaux lumineux servant à régler temporairement la circulation sur certaines voies de circulation.

² Le signal « Intersection avec une route sans priorité » (A.22) annonce aux conducteurs circulant sur des routes secondaires une intersection où ils bénéficieront de la priorité.

³ Le signal « Intersection comportant la priorité de droite » (A.23) annonce, sur les routes secondaires, une intersection où s’applique la priorité de droite prévue par la loi.

Art. 95 Tramway ou chemin de fer routier, barrières, passage à niveau sans

barrières

¹ Le signal « Tramway ou chemin de fer routier » (A.24) annonce la présence de véhicules ferroviaires sur la route, notamment les intersections empruntées par de tels véhicules.

² Le signal « Barrières » (A.25) annonce les passages à niveau munis d’installations avec barrières, demi-barrières ou barrières à ouverture sur demande, ainsi que les barrières de l’enceinte d’un aérodrome, etc.

³ Le signal « Passage à niveau sans barrières » (A.26) annonce les passages à niveau munis d’installations avec des signaux à feux clignotants et ceux munis uniquement d’une croix de Saint-André.

Art. 96 Autres dangers

¹ Le signal « Autres dangers » (A.27) met les conducteurs en garde contre la présence sur la chaussée de dangers pour lesquels aucun signal particulier n’est prévu.

² Au besoin, la nature du danger sera indiquée sur une plaque complémentaire.

Chapitre 3 : Signaux de prescription

Section 1 : Généralités

Art. 97 Principe

Les signaux de prescription prescrivent un comportement.

Art. 98 Signaux de zones

La limitation de vitesse à 30 km/h, les interdictions de circuler et les signaux désignant les emplacements où il est permis de parquer peuvent se présenter sous forme de signaux de zones (p. ex. « Zone 30 », E.03).