Projet_1C

tection civile, les feux prévus à l’art. 30 OCR suffisent.

⁴ Sur les remorques ne dépassant pas 2,50 m de longueur et 1,20 m de largeur, les feux et les clignoteurs de direction ne sont pas nécessaires si ceux du véhicule tracteur ne sont pas masqués.

⁵ Sur les remorques des services du feu et de la protection civile, un feu jaune non éblouissant placé du côté de la circulation et visible de l’avant et de l’arrière suffit. Lorsque ces remorques sont tirées par des véhicules automobiles, un feu rouge arrière, remplaçant le feu jaune, suffit.

Art. 211, al. 3 Art. 211, al. 3

³ Les véhicules à traction animale et les voi-³ Les véhicules à traction animale et les voitures à bras, excepté les petites charrettes, tures à bras, excepté les petites charrettes, doivent être équipés de chaque côté, le plus doivent être équipés de chaque côté, le plus près possible du bord, de catadioptres rou- près possible du bord, de catadioptres rouges à l’arrière et blancs à l’avant. L’éclairage ges à l’arrière et blancs à l’avant. L’éclairage est défini à l’art. 30, al. 4, OCR. Les cata- est défini à l’art. 30, al. 4, OCR. Les catadioptres des véhicules à traction animale dioptres des véhicules à traction animale sont les mêmes que ceux des remorques sont les mêmes que ceux des remorques agricoles, et ceux des voitures à bras doi- agricoles, et ceux des voitures à bras doivent avoir une surface de 20 cm² et ne doi- vent avoir une surface de 20 cm² et ne doivent pas être triangulaires. Sur les véhicules vent pas être triangulaires. Sur les véhicules dont la largeur n’excède pas 1,00 m, il suffit dont la largeur n’excède pas 1,00 m, il suffit de fixer un catadioptre à l’arrière gauche ou de fixer un catadioptre à l’arrière gauche ou au milieu. au milieu. Si un éclairage s’impose selon

l’art. 48, al. 1, OUR, les véhicules à traction animale et les voitures à bras de plus de 1,00 m de large doivent au moins être munis d’un feu jaune non éblouissant placé du côté de la circulation et visible de l’avant et de l’arrière.

L’art. 30, al. 4, OCR en vigueur est une prescription d’équipement. Il est donc logique de représenter cette dernière dans l’OETV de manière analogue à la réglementation concernant les cycles figurant déjà dans cette ordonnance (art. 216, al. 1, OETV).

Fiche d’entretien du système antipollution (jusqu’à présent art. 59a, OCR) Texte en vigueur Modification proposée

Art. 35 Entretien du système antipollution Art. 35 Entretien du système antipollution

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L’entretien du système antipollution des L’entretien du système antipollution des voitures automobiles légères équipées d’un voitures automobiles légères équipées d’un moteur à allumage commandé et dont la moteur à allumage commandé et dont la construction permet des vitesses de 50 km/h construction permet des vitesses de 50 km/h et plus (art. 59a, al. 1, OCR) comprend: et plus (art. 59a, al. 1, OCR) comprend:

a. le contrôle des composants des véhicules a. le contrôle des composants des véhicules qui influent sur les émissions de gaz qui influent sur les émissions de gaz