Projet

Section 5 Poissons

Art. 17 Structuration des aquariums

(art. 3, al. 1 et 2, OPAn)

Les aquariums doivent comporter des zones de repos et de retrait pour les poissons. Les pierres, les souches et les plantes doivent être placées de telle sorte que les poissons puissent se mettre à l'abri.

Art. 18 Bassins

(art. 3, al. 1 et 2, OPAn)

¹Dans les bassins extérieurs, 10 pourcent au moins de la surface de l'eau doivent être ombragés. On peut renoncer à un ombrage artificiel durant les mois d'hiver et si les animaux sont détenus dans des eaux naturelles ou des étangs qui ont une profondeur de plus de 2 m.

²La quantité d'eau qui circule dans les bassins de détention doit être réglée de sorte à produire un courant adapté à l'espèce de poisson.

Section 6 Espèces non dangereuses de serpents venimeux

(Art. 89, let. h OPAn)

Art. 19

Les espèces non dangereuses de serpents venimeux sont mentionnées à l'annexe 1.

Section 7 Dispositions finales

Art. 20 Disposition transitoire

Un délai transitoire, qui échoit le (date d'entrée en vigueur + 2 ans), est accordé pour adapter les enclos de cailles existants.

Art. 21 Entrée en vigueur

La présente ordonnance entre en vigueur le … .