Rapports

Département fédéral de l’intérieur DFI

Office fédéral de la sécurité alimentaire et des affaires vétérinaires (OSAV)

Annexe 5

Correspond à l’annexe 5 de l’ordonnance sur les aliments spéciaux.

Annexe 6

Correspond à l’annexe 6 de l’ordonnance sur les aliments spéciaux.

Annexe 7

Correspond à l’annexe 7 de l’ordonnance sur les aliments spéciaux.

Annexe 8

Correspond à l’annexe 8 de l’ordonnance sur les aliments spéciaux.

Annexe 9

Correspond à l’annexe 10 de l’ordonnance sur les aliments spéciaux.

Annexe 10

Correspond à l’annexe 14a de l’ordonnance sur les aliments spéciaux.

Annexe 11

Correspond à l’annexe 1 de l’ordonnance sur les aliments spéciaux.

Annexe 12

Cette annexe est entièrement nouvelle. Elle contient les réglementations relatives aux produits phytosanitaires dans les préparations pour nourrissons, les préparations de suite ainsi que les préparations de céréales et les denrées alimentaires pour bébés destinées aux nourrissons et aux enfants en bas âge.

Annexe 13

Correspond à l’annexe 11 de l’ordonnance sur les aliments spéciaux.

Annexe 14

Correspond à l’annexe 12 de l’ordonnance sur les aliments spéciaux.

Annexe 15

Correspond à l’annexe 14 de l’ordonnance sur les aliments spéciaux. Les exigences pour caféine sont mis à jour et celles pour Béta-alanine sont introduits.

Annexe 16

Correspond à l’annexe 14b de l’ordonnance sur les aliments spéciaux.