Rapports

denrées alimentaires d'origine animale sont intégrées dans la liste 2. Par ailleurs, l'adonirubine et la canthaxanthine, deux additifs destinés à l'alimentation animale et ayant un effet colorant, sont reprises de l'actuelle liste 4 de l'OSEC.

Liste 3:

Les résidus de coccidiostatiques et d'histomonostatiques dans les denrées alimentaires d'origine animale qui résultent du transfert inévitable de ces substances dans des aliments pour animaux destinés à des espèces non cibles, sont mentionnés dans la liste 3 de l'annexe.

Cette liste également ne contient plus de renvoi au règlement (CE) n°124/2009¹⁰ , mais reprend les résidus inscrits dans ce règlement.

Liste 4:

Les substances interdites visées dans l'annexe 4, let. d de l'ordonnance sur les médicaments vétérinaires sont également inscrites dans une liste propre. Ces substances correspondent à celles figurant dans le tableau 2 du règlement (UE) n° 37/2010¹¹.

Liste 5:

Cette liste contient les valeurs de référence. Il s'agit de valeurs de résidus de substances pharmacologiquement actives pour lesquelles aucune limite maximale de résidus ne peut être fixée, parce que ces substances sont interdites ou non autorisées. Ces valeurs de référence servent de normes indiquant la présence de substances interdites ou non autorisées lors de l'analyse d'échantillons et déclenchant un contrôle spécifique pour déterminer les raisons de la présence des résidus. Elles correspondent à la valeur limite moyenne: si la valeur mesurée avec la méthode dépasse cette valeur, on peut considérer que la preuve de la présence de la substance ou du résidu a été apportée. Elles se fondent sur la teneur d'un analyte dans un échantillon décelée par un laboratoire d'essai officiel au moyen d'une méthode d'analyse validée et pouvant être confirmée, une teneur suffisamment faible pour ne pas mettre en danger la santé du consommateur qui consomme la denrée alimentaire d'origine animale contenant ces résidus. Ces valeurs de référence doivent être établies en partant des concentrations en résidus les plus faibles qui peuvent être quantifiées par une méthode d'analyse validée. Pour les établir, il faut tenir compte non seulement des aspects analytiques et mais aussi des aspects toxicologiques.