Projet

a. soient résilients et possèdent une capacité suffisante pour gérer les volumes les plus élevés d’ordres et de messages;

b. soient en mesure d’assurer une négociation ordonnée en période de graves tensions sur les marchés;

c. soient régis par des mécanismes de continuité des activités assurant le maintien de ses services en cas de défaillance de ses systèmes de négociation;

d. rejettent les ordres qui dépassent les limites de volume et de cours définies au préalable ou qui sont manifestement erronés;

e. soient en mesure de suspendre ou de limiter provisoirement la négociation si le cours d’une valeur mobilière devait fluctuer considérablement sur ce marché ou sur un marché voisin;

f. soient en mesure, dans des cas exceptionnels, d’annuler, de modifier ou de corriger toute opération, et

g. soient soumis régulièrement à des tests pour confirmer que les exigences énoncées aux let. a à e sont satisfaites.

³ La plate-forme de négociation doit disposer d’accords écrits avec tous les participants ayant une fonction particulière, notamment avec ceux qui y appliquent une stratégie de tenue de marché (market making). Elle possède des systèmes et des procédures garantissant le respect des règles par ces participants.

⁴ Les règlements de la plate-forme de négociation peuvent prévoir un marquage des ventes à découvert par les participants dans le système de négociation.

Art. 31 Trading algorithmique et négociation à haute fréquence

(Art. 30 LIMF)

¹ La plate-forme de négociation doit être en mesure d’identifier:

a. les ordres générés par le trading algorithmique;

b. les différents algorithmes utilisés pour la création d’ordres, et

c. les négociants des participants qui ont initié ces ordres dans le système de négociation.

² Elle exige des participants recourant au trading algorithmique qu’ils l’annoncent et qu’ils identifient les ordres générés de cette manière, qu’ils conservent des enregistrements de tous les ordres envoyés, y compris ceux qui ont été annulés, et qu’ils disposent notamment de systèmes et de contrôles de risques efficaces pour garantir que leurs systèmes:

a. soient résilients et possèdent une capacité suffisante pour gérer les volumes les plus élevés d’ordres et de messages;

b. soient soumis à des seuils et limites de négociation appropriés;

c. n’engendrent aucune perturbation sur la plate-forme de négociation ou n’y contribuent pas;

d. ne puissent pas être utilisés à une fin contraire aux art. 142 et 143 LIMF;