Projet

Annexe 11 (art. 88, al. 2, let. b)

Profil de risque du produit

La section «Quels sont les risques et que puis-je obtenir en contrepartie?» de la feuille d’information de base contient les indications ci-après.

1. Principe

Il faut brièvement décrire les profils de risque et de rendement du produit et donner des indications sur la perte maximale possible et les perspectives de bénéfice. La description du profil de risque peut être générique. En lieu et place ou en sus de la description générique du profil de risque, il est possible de présenter un indicateur de risque.

2. Description générique du profil de risque

En cas de description générique du profil de risque, il y a lieu de présenter les risques caractéristiques du produit, tels que:

– le risque lié à l’émetteur;

– le risque de marché;

– le risque de liquidité;

– le risque de change;

– les risques de résiliation et de réinvestissement.

3. Indicateur de risque

En cas de présentation d’un indicateur de risque, celui-ci doit être calculé et présenté conformément à une législation dont les prescriptions régissent des documents reconnus comme équivalents à la feuille d’information de base en application de l’art. 87. Il y a lieu d’indiquer la législation selon laquelle l’indicateur de risque est calculé et présenté.

4. Scénarios de performance

4.1 Il faut indiquer à l’investisseur, dans un langage facilement compréhensible,

la perte maximale qu’il risque de subir en investissant dans le produit ainsi que le rendement maximal qu’il est susceptible d’obtenir.

4.2 À l’aide de scénarios de performance, il faut expliquer quelles circonstances

auront quels effets sur l’évolution du produit, autrement dit montrer comment l’évolution du cours des sous-jacents influera sur le montant du remboursement à l’échéance du produit ou au jour du remboursement. Les scénarios utilisés doivent être équilibrés et réalistes et il faut indiquer les hypothèses sur lesquelles ils reposent. Il convient de présenter en principe trois scénarios, qui soient respectivement positif, neutre et négatif du point de vue de l’investisseur.

4.3 Afin qu’il soit possible de faire des comparaisons avec d’autres produits, il

faut toujours partir d’une somme de placement de 10 000 francs. Si le pro-