Projet

Annexe 12 (art. 88, al. 2, let. c)

Coûts du produit

La section «Quels sont les coûts?» de la feuille d’information de base contient les indications ci-après.

1. Coûts totaux

1.1 Il faut présenter les coûts totaux du produit, exprimés (i) en valeur nominale

ou en pourcentage du capital investi et/ou (ii) en tant que diminution du rendement en pourcentage.

1.2 Afin qu’il soit possible de faire des comparaisons avec d’autres produits, il

faut toujours partir d’une somme de placement de 10 000 francs. Si le produit n’est pas libellé en francs, il faut prendre un montant du même ordre de grandeur divisible par 1000.

1.3 Exemple de présentation de coûts totaux

Placement

CHF 10 000

Scénarios Si vous sortez après Si vous sortez après Si vous sortez [à [1] an [3] ans l’échéance] [à la fin de la période de l’exemple] [après [■] ans] [période de détention recommandée)

Coûts totaux CHF [■] CHF [■] CHF [■]

Incidence sur le [■] % [■] % [■] %

rendement (RIY) par

année

La réduction du rendement (reduction in yield, RIY) montre l’incidence des coûts totaux sur le rendement que vous pourriez obtenir du placement. Les coûts totaux incluent les coûts uniques et les coûts récurrents.

Les montants présentés correspondent aux coûts cumulés du produit [pour [■] périodes de détention différentes] et supposent que vous investissiez 10 000 francs. Ces chiffres sont des estimations et peuvent changer à l’avenir.

2. Composition des coûts

2.2 Les coûts se composent des coûts uniques et des coûts récurrents.

2.1 Les coûts uniques, tels que les coûts d’entrée et les coûts de sortie, sont

présentés (i) en valeur nominale ou en pourcentage du capital investi et/ou (ii) en tant que diminution du rendement en pourcentage.