Projet

3.5 Emprunts à option

Si applicable

3.5.1 Conditions des emprunts

Pour les emprunts à option, le prospectus doit contenir toutes les indications relatives à la valeur ainsi qu’aux conditions de l’emprunt conformément au présent schéma.

3.5.2 Conditions de l’option et indications relatives au sous-jacent

Pour les emprunts à option, le prospectus doit contenir toutes les indications relatives aux valeurs mobilières et aux conditions de l’option ainsi que toutes les indications relatives au sous-jacent conformément au schéma pour les dérivés.

3.6 Titres adossés à des actifs

Si applicable

3.6.1 Résumé de la transaction

Le résumé introductif a pour but de présenter aux investisseurs les caractéristiques principales et la structure de la transaction sous une forme facilement compréhensible. Il doit en outre renseigner aussi bien sur les risques liés à l’acquisition des valeurs mobilières que sur les possibilités d’exercice des droits des investisseurs.

Le résumé doit également renvoyer aux informations détaillées contenues dans le prospectus et expliquer brièvement les interactions entre les différents documents.

3.6.2 Vue d’ensemble de la transaction

La vue d’ensemble de la transaction doit contenir les indications suivantes:

1. description des principaux éléments de la transaction (en particulier structure de la transaction, parties impliquées et leurs fonctions, intérêts financiers dans la structure spécifique, flux de trésorerie (liquidités), credit enhancement (rehaussement de crédit) et procédure relative à la fin ordinaire ou anticipée de la transaction);

2. description des constitutions de sûretés ou des actifs affectés à ce but ainsi que des risques afférents;

3. indications relatives à l’évolution de la valeur des actifs, au degré de garantie et à la marge de sécurité par rapport aux engagements financiers et aux taux de perte, pour l’ensemble du portefeuille ainsi que par catégorie d’actifs. Les données – si disponibles – doivent couvrir les trois dernières années; si le portefeuille titrisé a moins de trois ans d’existence, il y a lieu de se référer à des valeurs empiriques relatives à des portefeuilles du même type;

4. description des risques liés à la structure de la transaction, y compris les risques des tiers;

5. description des risques juridiques;