Projet 1b

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Dépôt auprès des stations de réception pour

Déversement Catégories de marchandises dans la Remarques voie d'eau un le réseau traitement d'assainissement spécial

4 MINERAIS ET DECHETS DE METAUX MINERAIS DE FER (à l'exception des 41 cendres de pyrites) Minerais de fer et concentrés de minerais de fer 410 (à l'exception des cendres de pyrites)

Minerais de fer, concentrés d'hématite, limonite des prairies

4101 A S 5), 18)

et pierres de limonite

Déchets et demi-produits engendrés par la préparation de

4102 X A S 4), 5)

minerais en vue de la production de métaux

MINERAIS, CREMAS, DECHETS ET 45 FERRAILLES DE METAUX NON FERREUX

Déchets, crémas, cendres et ferrailles de métaux 451 non ferreux

4511 Déchets, cendres, résidus, scories et ferrailles d'aluminium

A, B A S 5), 15)

et d'alliages d'aluminium

Déchets, cendres, résidus, scories et ferrailles de plomb et

4512 X X S

d'alliages de plomb

4513 Déchets, cendres, résidus, scories et ferrailles de cuivre et

B A, B S 5), 15)

d'alliages de cuivre (laiton)

Déchets, cendres, résidus, scories et ferrailles de zinc et

4514 B S 5)

d'alliages de zinc

Déchets, cendres, résidus, scories et ferrailles d'étain et

4515 B A S 4), 5)

d'alliages d'étain

Déchets, cendres, résidus, scories et ferrailles de vanadium

4516 B S 4), 5)

et d'alliages de vanadium

Déchets, cendres, résidus, scories et ferrailles de métaux

4517 X X S

non ferreux et d'alliages de métaux non ferreux non spécifiés

4518 Crémas de minerai de métaux non ferreux X X S

452 Minerais de cuivre et concentrés de cuivre

4520 Minerais de cuivre et concentrés de cuivre X A S 4), 5)

Bauxite, minerais d'aluminium et concentrés 453 d'aluminium

4530 Bauxite, aussi calcinée, minerais d'aluminium et concentrés

A 18)

d'aluminium, corindon, minerai de lépidolithe

Minerais de manganèse, concentrés de minerais 455 de manganèse

Manganèse naturel, carbonate de manganèse naturel,

4550 dioxyde de manganèse naturel, minerais de manganèse, A 18)

concentrés de minerais de manganèse

Autres minerais de métaux non ferreux et 459 concentrés de minerais de métaux non ferreux

4591 Minerais plombifères et concentrés de minerais plombifères X X S

4592 Minerais de chrome et concentrés de minerais de chrome X X S 4), 5)

Minerais de zinc (calamine) et concentrés de minerais de

4593 X A 18)

zinc

Minerais de métaux non ferreux et concentrés de minerais de

métaux non ferreux, non spécifiés, par ex. ilménite (fer

4599 titané), minerai de cobalt, monazite, minerai de nickel, rutile X X S 4)

(minerai de titane), minerai d'étain, minerai de zirconium,

sable de zirconium

Remarques : 4) En guise d’alternative à « S », un déversement sur stock à terre est également possible sous réserve que des dispositions nationales ne

l’interdisent pas. Si le déversement sur stock à terre est interdit par les dispositions nationales, l'eau de lavage doit être transportée jusqu'à une installation en vue de l'élimination sûre des eaux usées.

5) S : pour les sels métalliques solubles dans l'eau, obligatoire, exclut le déversement sur stock à terre.

15) si déchets ou ferrailles : A, sinon B

18) En guise d’alternative, s’il est prévu de renoncer au nettoyage en liaison avec le standard de déchargement, un déversement sur stock à terre est également possible.

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