Rapport explicatif

causes majeures d’un étourdissement insuffisant. Il est donc important que cette source d’erreur puisse être clairement identifiée.

Ch. 1.3 (4.3 actuel) : Le point sur l’utilisation des différents types de courant est simplifié. Les courant alternatifs étant décrits dans la littérature comme étant plus efficaces que le courant continu, la disposition exige une preuve de l’efficacité des systèmes d’étourdissement faisant intervenir du courant continu.

Ch. 1.4 (1.3 actuel) : Le nouveau statut de traçabilité exige que l’on puisse vérifier par la suite quels paramètres électriques ont été utilisés. Par exemple, dans le cas des pinces d’étourdissement électrique avec fonction d’enregistrement, il faut savoir clairement quels paramètres de programme ont été utilisés pour quels animaux. Il doit donc être possible de vérifier après coup si le programme d’étourdissement a été adapté ou modifié entre les porcs d’engraissement et les truies.

Ch. 1.5 (1.4 actuel) : Le nouveau texte précise désormais clairement que si les paramètres sont préréglés et ne sont pas modifiables, il n’est pas nécessaire de les enregistrer en continu. Il suffit que le préréglage, donc la constance des paramètres, soit consigné dans le mode d’emploi ou dans une instruction de travail. Lors du contrôle régulier des paramètres de l’appareil conformément à l’art. 23, ceux-ci doivent être vérifiés et documentés.

Ch. 1.6 (1.5 actuel) : une nouvelle exigence est l’enregistrement des écarts par rapport à la courbe d’intensité et au respect de la durée du passage du courant. L’augmentation rapide de l’intensité minimale requise (passage du courant par la tête) et/ou le respect de la durée requise du passage en cas d’application à la tête et au cœur sont les facteurs essentiels d’un étourdissement efficace. Si les autres paramètres (tension du courant, fréquence du courant) ne suffisent pas, il en résulte une courbe d’intensité insuffisante. C’est la raison pour laquelle un signal est requis au point 1.1, let. c, en cas de courbe d’intensité ou de durée de passage du courant non conformes.

Ch. 2.3 : L’illustration est adaptée. Les pinces doivent être appliquées à la tête par derrière pour empêcher l’animal de reculer. Cela facilite le processus d’étourdissement.

Le passage du courant par tout le corps n’est plus autorisé comme méthode d’étourdissement, car l’efficacité de l’étourdissement ne peut être garantie, raison pour laquelle les ch. 2.4 et 3 de l’ordonnance en vigueur ne sont pas repris dans la nouvelle ordonnance.

Ch. 3.1 (4.1 actuel) : C’est l’intensité du courant qui est déterminante pour assurer l’efficacité de l’étourdissement et c’est elle qui doit être prescrite. C’est pour cette raison que les spécifications de la tension et de la fréquence sont biffées: ces valeurs résultent de l’intensité prescrite. Les prescriptions s’appliquent indépendamment du type de courant, continu (CC) ou alternatif (CA), utilisé. Trois catégories de bovins sont désormais prévues (jusqu’à 200 kg, de 200 à 600 kg et plus de 600 kg) Pour les bovins de plus de 600 kg, l’intensité du courant devrait être de 2 ampères pour une meilleure efficacité.

Ch. 3.2 (4.2 actuel) : Comme l’effet d’étourdissement est meilleur à deux secondes qu’à trois, le temps spécifié aux let. b et c a été modifié en conséquence. En outre, le nouveau texte ne fait plus la distinction entre les animaux en contention et ceux qui ne le sont pas, car les exigences sont les mêmes et les prescriptions relatives à la contention résultent d’une manière générale de l’art. 2.

Ch. 4.1 (ch. 5.1 et 5.2): C’est l’intensité du courant qui est déterminante pour assurer l’efficacité de l’étourdissement et c’est elle qui doit être prescrite. C’est pour cette raison que les spécifications de la tension et de la fréquence sont biffées : ces valeurs résultent de l’intensité prescrite. La prescription s’applique indépendamment du type de courant, continu (CC) ou alternatif (AC), utilisé. Désormais, 240 mA sont exigés pour toutes les poules, quel que soit leur poids. Pour les oies, l’intensité du courant est réduite de 600 à 300 mA.

Ch. 4.2 (ch. 5.3 actuel) : Le point sur l’utilisation d’autres paramètres est simplifié. Une vérification fonctionnelle par le fabricant est jugée suffisante. Dans la pratique, la demande d’avis d’experts scientifiques s’est avérée difficile à mettre en œuvre.