Rapport explicatif

Ch. 5.1 (6.2 actuel) : Selon les données scientifiques actuelles, la durée minimale du passage du courant par la tête est réduite à deux secondes au moins s’il est suivi d’un passage du courant par le cœur (voir ch. 3.2 let. b). L’exception pour le passage du courant par tout le corps est supprimée, car elle n’est plus autorisée (cf. commentaire des ch. 2.4 et 2.3 de la législation en vigueur).

Ch. 5.2 : De nouvelles prescriptions relatives à la taille des pinces électriques sont introduites afin de garantir le passage correct du courant par le cœur.

Ch. 5.3 (6.1 actuel) : Les animaux doivent être saignés dès que possible après le passage du courant par la tête pour éviter qu’ils ne se réveillent de leur état d’étourdissement. Le laps de temps est réduit en conséquence de 20 à 10 s, à 5 s secondes pour les ovins et les caprins. Si cet intervalle dure plus, l’arrêt de la fonction cardiaque doit être provoqué par un passage du courant par le cœur.

Ch. 5.5 (6.4 actuel) : Adaptation rédactionnelle

Ch. 5.6 (6.5 actuel) : L’électrode appliquée au cœur offre une sécurité supplémentaire et permet d’immobiliser la carcasse. Cependant, elle n’a aucun impact sur l’inconscience recherchée. En revanche, l’application des électrodes à la tête est essentielle. C’est pour cette raison que le nouveau texte ne prescrit plus de paramètres exacts concernant le passage du courant par le cœur. L’objectif est de saigner les animaux si rapidement qu’il n’est plus nécessaire de provoquer un arrêt fonctionnel du cœur.

Ch. 6.1 (7.1 actuel) : La vérification des principaux symptômes est désormais subdivisée en symptômes facilement reconnaissables et contrôlables sur chaque animal et ceux qui ne doivent être contrôlés qu’au besoin, à savoir dans les cas où il n’est pas certain que l’étourdissement ait été effectué correctement, et par sondage. Deux nouveaux symptômes sont ajoutés aux principaux symptômes énumérés à la let. a : les mouvements de la cage thoracique et l’ouverture répétée de la bouche. Si l’animal ouvre la bouche à trois reprises, il faut immédiatement l’étourdir à nouveau. Les stimuli de douleur (let. d en vigueur) ne sont pas repris dans la nouvelle ordonnance, car ils sont difficiles à interpréter. Deux nouveaux critères d’un étourdissement corrects sont par ailleurs ajoutés : l’animal ne présente pas de mouvements dirigés des yeux ni de fermeture spontanée des paupières. Ce n’est qu’au besoin et par sondage qu’il faut contrôler le réflexe palpébral et le réflexe cornéen après la crampe tonico-clonique. Si plus d’un réflexe est positif, il faut étourdir à nouveau l’animal.

Ch. 6.2 (7.2 actuel): La vérification des principaux symptômes chez les volailles est désormais subdivisée elle aussi en symptômes facilement reconnaissables et contrôlables sur chaque animal et ceux qui ne doivent être contrôlés qu’au besoin, à savoir dans les cas où il n’est pas certain que l’étourdissement ait été effectué correctement, et par sondage. Vu que la crampe tonico-clonique ne dure pas toujours 20 s et que les yeux réagissent différemment, même en cas d’étourdissement suffisant, l’indication de la durée de la crampe est biffée.

Ch. 7 (8 actuel): La vérification des principaux symptômes est désormais subdivisée, ici encore, en symptômes facilement reconnaissables et contrôlables sur chaque animal et ceux qui ne doivent être contrôlés qu’au besoin, à savoir dans les cas où il n’est pas certain que l’étourdissement ait été effectué correctement, et par sondage. Les stimuli de douleur (let. e actuelle) ne sont pas repris dans la nouvelle ordonnance, car ils sont difficiles à interpréter. En revanche deux nouveaux critères d’un étourdissement correct sont ajoutés : l’animal ne présente pas de mouvements dirigés des yeux ni de fermeture spontanée des paupières.

Ch. 8 (10 actuel) : Les animaux doivent être saignés dès que possible après le passage du courant par la tête pour éviter qu’ils ne se réveillent de leur état d’étourdissement. Le laps de temps est réduit en conséquence de 20 à 10 s, ou à 5 s pour les ovins et les caprins. Si cette durée est dépassée, l’arrêt de la fonction cardiaque doit être provoqué par le passage du courant par le cœur (voir aussi les explications sur le ch. 5.3).

L’actuel ch. 9 n’est pas repris dans la nouvelle ordonnance, car les prescriptions qui y sont fixées résultent dans le nouveau texte de l’art. 19.