Rapport sur les résultats
Consultation 2021/24: Modification de l’ordonnance sur les épizooties · 17 pages
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Rhinotrachéite infectieuse bovine/vulvovaginite pustuleuse infectieuse Art. 174 : Insémination artificielle
Le canton GE et Zoosuisse ont attiré l’attention sur le fait que l’échantillonnage n’était que difficilement réalisable chez les bisons. Le canton TI a par ailleurs attiré l’attention sur une erreur dans la traduction en italien et a proposé une autre formulation.
Paratuberculose Art. 238 : Cas de suspicion
Plusieurs cantons (AI, BS, GL, GR, NW, OW, SG, SH, SO, TI, VS) et l’ASVC souhaiteraient qu’il soit éventuellement précisé que les jeunes animaux peuvent aussi être abattus sans examen de diagnostic. Le canton LU demande la suppression de la paratuberculose des « épizooties à combattre » de l’OFE.
L’USP et le SSMB attendraient également une indemnité conformément à l’art. 32, let. c LFE en cas d’abattage ordonné des descendants d’au maximum 12 mois.
Chlamydiose des oiseaux Art. 253 : Mesures lors du constat de chlamydiose
Les représentants du secteur de la volaille (Animalco, Aviforum, Bell, Frifag, Micarna, ASPV, ASMA de la SVS, WPSA) et l’Université de Zurich (NRGK ainsi qu’IVPZ, VSF UHZ) souhaiteraient que l’agent pathogène soit précisé par « Chlamydia psittaci ».
Infestation par le petit coléoptère de la ruche Art. 274 ss :
Identitas SA a salué la saisie facultative de l’infestation par le petit coléoptère de la ruche via le système Apinella, tout en attirant l’attention sur le fait que seule une saisie complète des ruches dans la BTDA permettrait une détection précoce systématique.
Les cantons BE et VD ont demandé pourquoi un programme facultatif devait être ancré dans l’OFE.
Apisuisse a proposé une nouvelle formulation.
Infection par le virus du syndrome de Taura et infection par le virus de la tête jaune Art. 279c et art. 279d :
Plusieurs cantons (AG, AI, AR, BE, BL, GR, LU, NW, SG, SH, SO, TI) et l’ASVC ont proposé de vérifier la désignation Penaeus, qui serait dépassée. Ils ont indiqué préférer une définition des genres concernés au niveau des directives techniques, étant donné que leur désignation pourrait à nouveau rapidement changer.
La SVS et Micarna ont avancé que le repeuplement devrait être possible sans délai. Elles ont par ailleurs signalé une faute d’orthographe.
L’ASA-SAV a jugé que les art. 279a à 279e de l’OFE pouvaient être supprimés, étant donné qu’elle rejette l’intégration des épizooties des animaux aquatiques hautement contagieuses.
Peste des écrevisses Art. 288 : Diagnostic
L’ASA-SAV n’a pas jugé l’intégration de l’infection par le virus des points blancs nécessaire pour l’heure et a demandé sa suppression de l’OFE.