Rapport sur les résultats

La SVS et l’ASA-SAV ont par ailleurs estimé que l’intégration de l’« herpèsvirose de la carpe koï » n’était pas nécessaire, étant donné que l’élevage de carpes à des fins de consommation humaine était exceptionnel en Suisse. Si elle devait toutefois être intégrée dans l’OFE, il faudrait, selon elles, opérer une distinction entre les infections chez les poissons de consommation et les infections chez les poissons d’ornement. Elles ont donc proposé la formulation suivante : « herpèsvirose de la carpe koï chez les poissons de consommation ». Elles ont par ailleurs indiqué qu’une surveillance des « herpèsvirose de la carpe koï » dans les élevages de carpes à des fins ornementales représenterait une énorme charge de travail supplémentaire pour les autorités vétérinaires.

L’IPB et l’IPZ ainsi que les Wdk BE et ZH ont en outre attiré l’attention sur le fait que l’importance de la « cryptosporidiose » qu’il est prévu de supprimer n’a pas diminué et pensent qu’elle devrait être conservée comme « épizootie à surveiller ».

Art. 6 : Définitions et abréviations

La SVS, l’USP, le SSMB et Swissgenetics ont salué les définitions remaniées de l’animal suspect et contaminé. La SVS a suggéré que le premier terme puisse remplacer la « suspicion d’épizootie » utilisée jusqu’à présent dans l’OFE et en particulier à l’art. 62 (obligation du vétérinaire d’annoncer au vétérinaire officiel). Le terme « suspicion d’épizootie » n’est pour l’heure pas expliqué plus en détail et laisse une vaste marge d’interprétation, ce qui affaiblit l’obligation d’annoncer et la lutte contre les épizooties qui y est liée. Si le terme « suspicion d’épizootie » n’a pas la même signification que la définition de l’« animal suspect », la SVS a demandé à ce qu’une délimitation claire et une définition propre soient établies. SBS souhaite aussi que l’art. 62 soit plus concret.

Les cantons (AI, AR, BE, BL, LU, NW, SG, SH, SO, TI, ZH) et l’ASVC ont demandé à jouter en allemand à la définition des « animaux à onglons » les « Wisente » (bisons d’Europe) en plus des « Büffel » (buffles) et des « Bisons » (bisons américains). Cet ajout permettrait d’obtenir une correspondance avec le terme « bison » en français, qui englobe aussi bien le bison d’Europe que le bison américain.

Enregistrement, identification et trafic des animaux à onglons Art. 10 et 11 : Identification et reconnaissance des animaux à onglons

La majorité des cantons (AG, AI, AR, BE, BL, BS, GL, LU, NE, NW, UR, SG, SH, TG, ZH), l’ASVC, la SVS, l’USP, le SSMB et Suisseporcs ont de manière générale soutenu l’élargissement de l’obligation d’identification aux camélidés du Nouveau Monde et de l’Ancien Monde. Les cantons et l’ASVC ont toutefois demandé à imposer que non seulement les nouveau-nés, mais également les animaux déjà en vie soient pucés durant une phase de transition et qu’il soit précisé quels groupes professionnels ont le droit d’implanter des puces électroniques, audelà des vétérinaires. Les cantons SO et GE ont demandé à ce qu’uniquement les vétérinaires soient autorisés à implanter des puces électroniques. La SVS a en revanche proposé que des auxiliaires opérant sous la surveillance d’un spécialiste en aient le droit, en sus des vétérinaires. Le SSPR et NWKS ont en outre suggéré que les détenteurs aient le droit, après avoir suivi un cours, de pucer eux-mêmes les camélidés, comme le font d’ores et déjà beaucoup d’éleveurs. Identitas attire par ailleurs l’attention sur le fait qu’il convient de vérifier si, à la place des puces électroniques, il ne serait pas possible d’utiliser des marques auriculaires classiques comme moyen d’identification.

Plusieurs cantons (AG, AI, AR, BE, BL, BS, GL, LU, NE, NW, UR, SG, SH, TG, ZH), l’ASVC et Identitas SA ont par ailleurs suggéré que l’enregistrement soit aussi introduit à moyen terme chez les camélidés du Nouveau Monde et de l’Ancien Monde avec un système d’annonce comme pour les autres animaux à onglons.

Art. 12 : Contenu du document d’accompagnement

NWKS a demandé que le numéro d’identification des animaux ne doive être indiqué dans le document d’accompagnement qu’une fois les camélidés du Nouveau Monde et de l’Ancien Monde pucés.