Rapport sur les résultats

VD, VS, ZH et ASVC). Le canton ZH est parti du principe qu’intégrer les trois épizooties des animaux aquatiques occasionnerait des coûts importants et que cette intégration ne serait donc acceptable que si le contraire aurait pour conséquence d’entraver les exportations.

L’ASA-SAV a elle aussi fait remarquer que la Suisse n’était actuellement pas concernée par les trois épizooties des animaux aquatiques et a proposé de ne pas les intégrer dans l’OFE. Selon elle, la nécrose hématopoïétique épizootique n’apparaît pratiquement qu’en Australie et les importations de truites arc-en-ciel ou de perches communes vivantes en Suisse lui semblent improbables. L’élevage de crevettes en Suisse ne serait aussi possible que dans des installations en circuit fermé avec des animaux qui ne peuvent donc pas s’enfuir et une évacuation des eaux usées dans les canalisations. Toujours selon l’ASA-SAV, les crevettes élevées sont principalement du genre Litopenaeus et ne sont pas listées parmi les genres/espèces réceptives.

À l’opposé, fair-fish salue les modifications proposées sur l’aquaculture au vu de l’importance croissante des épizooties des animaux aquatiques. La FSP a également salué l’ajout à la liste des épizooties et a jugé la classification de la nécrose hématopoïétique épizootique en tant qu’épizootie particulièrement importante, étant donné qu’elle peut contaminer aussi les jeunes saumons et menacer ainsi les programmes de repeuplement.

Pour la CFP, les épizooties des crustacés sont économiquement insignifiantes et elle propose d’examiner s’il existe une marge de manœuvre pour ne pas les introduire en considérant l’équivalence à la législation de l’UE.

La SVS et Micarna ont en outre demandé pourquoi les trois épizooties des animaux aquatiques avaient été classifiées comme « épizooties hautement contagieuses » et non comme « épizooties à éradiquer ».

Art. 3 : Épizooties à éradiquer

Plusieurs cantons (AG, AI, AR, BE, GR, LU, NW, SH, SO, TI) et l’ASVC ont demandé que l’épizootie « tuberculose » soit complétée par les genres animaux réceptifs « espèce bovine, buffle et bisons ». En allemand, il convient ainsi de préciser que les bisons d’Europe (« Wisente ») aussi sont considérés comme des « animaux à onglons » (cf. art. 6, let. t) et sont visés par les mêmes mesures que les bovins.

Art. 4 : Épizooties à combattre

Selon le canton BL et la CFP, il faudrait examiner si l’intégration du syndrome des points blancs est proportionnée au vu de la faible importance économique et du risque basé sur les épizooties pour les exploitations aquacoles suisses et s’il existe une marge de manœuvre pour ne pas les introduire en considérant l’équivalence à la législation de l’UE. L’ASA-SAV a également exprimé ses doutes quant à la pertinence de l’intégration du syndrome des points blancs pour la Suisse. Si pour elle le virus peut infecter les crustacés d’eau douce, l’agent pathogène est surtout présent chez les crustacés d’eau salée. Une introduction par les élevages de crevettes dans les eaux libres serait également improbable, étant donné que l’élevage se pratique dans des installations en circuits fermés.

La SVS et Micarna ont par ailleurs fait remarquer qu’en cas d’infection par le virus du syndrome des points blancs, il existait un risque de confusion avec le syndrome des points blancs des poissons et ont proposé de préciser « infection par le virus du syndrome des points blancs des crustacés ».

Art. 5 : Épizooties à surveiller

Le secteur de la volaille (Animalco, Aviforum, Bell, Frifag, GalloSuisse, Micarna, NRGK, ASPV, ASMA de la SVS, WPSA) et la SVS se sont exprimés contre l’intégration de la « mycoplasmose chez les poules » dans la liste des « épizooties à surveiller ». Cela impliquerait pour les poules pondeuses, aussi bien au sein des élevages d’engraissement que des élevages de loisir et de volailles de race, un investissement en examens et annonces ainsi que des obligations administratives impossibles à anticiper.