Rapport sur les résultats

Consultation 2021/24: Modification de l’ordonnance sur les épizooties · 17 pages

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Épizooties à éradiquer, dispositions communes Art. 129 : Recherche des causes d’avortement

Les cantons (AG, AI, AR, BE, BL, GR, LU, NW, SG, SH, SO, TI) et l’ASVC ont remis en question l’élargissement des espèces de Brucella à examiner, la surveillance des « espèces principales » n’étant alors plus mise au premier plan. Il conviendrait ici de tenir compte de la charge de travail supplémentaire potentielle.

Les représentants du secteur de la volaille (Animalco, Aviforum, Bell, Frifag, Micarna, ASMA de la SVS, ASPV, WPSA) et l’Université de Zurich (NRGK ainsi qu’IVPZ, VSF UHZ) ont par ailleurs demandé que soit précisé « Chlamydia » par « Chlamydia abortus ».

Rage Art. 145 : Animaux exposés à la contagion

Le canton GE a appuyé la modification de la durée d’isolement en cas de suspicion de la rage à au moins 120 jours, même s’il souhaiterait voir le délai rallongé à 6 mois conformément aux prescriptions de l’Organisation mondiale de la santé animale (OMSA).

Brucellose bovine Art. 152 : Reconnaissance officielle et surveillance

Quelques cantons (BE, GE, GR, SO, VD) et l’ASVC ont attiré l’attention sur une erreur de rédaction dans le texte français et ont proposé une autre formulation.

Tuberculose Art. 158 : Champ d’application

Le Département de bactériologie vétérinaire, VSF UZH, a proposé de supprimer le complément « bovine » à « tuberculose bovine », étant donné que les dispositions de cette section s’appliquent aux animaux de l’espèce bovine, aux buffles et aux bisons. Ce département et le canton LU ont par ailleurs souhaité que soit précisé le terme « autres artiodactyles » pour clarifier s’il englobe les artiodactyles vivant à l’état sauvage.

Art. 163 : Mesures lors du constat de tuberculose

La SBS a suggéré de remplacer le terme « bovins » par « animaux ». Le Département de bactériologie vétérinaire, VSF UZH, souhaiterait pour sa part que le terme « bovins » soit complété par « buffles et bisons ».

Zoosuisse a attiré l’attention sur le fait qu’il était rarement possible techniquement d’effectuer des examens sérologiques sur un troupeau entier d’animaux sauvages.

Art. 165 : Contrôle de vérification

L’ILS, VSF UZH, n’a pas clairement compris si l’art. 165a, qui règle la tuberculose chez les animaux sauvages vivant dans la nature, était abrogé ou pas. Cet article devrait éventuellement être déplacé dans les « épizooties à surveiller ».

Leucose bovine enzootique Art. 169 : Mesures lors du constat de LBE

Zoosuisse a ici aussi attiré l’attention sur le fait qu’il était rarement possible techniquement d’effectuer des examens sérologiques sur un troupeau entier d’animaux sauvages.