Projet

Ordonnance sur les teneurs maximales en contaminants «%ASFF_YYYY_ID»

Annexe 4 (art. 2, al. 3, let. d, art. 4, al. 4, art. 5, al. 1 et 2, et art. 7, al. 1)

Teneurs maximales en 3-chloropropanediol (3-MCPD) et esters d’acides gras de glycidol dans les denrées alimentaires

Partie B (tableau) Remplacer le tableau existant par celui ci-après :

1 2 34

Substance Denrée alimentaire Teneur Remarques

maximale

(μg/kg)

Esters d’acides huiles et graisses végétales, huiles de 1000 sauf huiles et graisses végétales, huiles de poissons et huiles provenant d’autres organismes gras de glycidol poissons et huiles provenant d’autres marins destinées à la production d’aliments pour bébés et de préparations à base de céréales

organismes marins mises en circulation pour nourrissons et enfants en bas âge ; exprimés en glycidol

pour la vente au consommateur final ou

pour une utilisation en tant

qu’ingrédient dans les denrées

alimentaires

" huiles et graisses végétales, huiles de 500 exprimés en glycidol

poissons et huiles provenant d’autres

organismes marins destinées à la

production d’aliments pour bébés et de

préparations à base de céréales pour

nourrissons et enfants en bas âge

" préparations pour nourrissons, 50 en poudre ; exprimés en glycidol

préparations de suite et denrées

alimentaires destinées à des fins

médicales spéciales pour nourrissons et

enfants en bas âge