Projet

Ordonnance sur les teneurs maximales en contaminants «%ASFF_YYYY_ID»

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Substance Denrée alimentaire Teneur Remarques

maximale

(μg/kg)

" " 6 liquides ; exprimés en glycidol

Somme du 3- graisses et huiles comestibles de noix de1250 sauf huiles d’olive vierges, huiles et graisses végétales destinées à la production d’aliments chloropropanediococo, de maïs, de colza, de tournesol, de pour bébés et de préparations à base de céréales pour nourrissons et enfants en bas âge ; l (3-MCPD) et desoja, de palmiste et huiles d’olive prêtes à être consommées ou destinées à une utilisation comme ingrédient alimentaire ;

ses esters (composées d’huile d’olive raffinée et exprimée en 3-MCPD ; la teneur maximale ne s’applique aux mélanges de ces graisses et d’acides gras d’huile d’olive vierge) huiles que si leur composition est un secret d’affaires et que le détenteur de la marchandise

ne la connaît pas et n’est pas en mesure de la connaître

" graisses et huiles comestibles d’autres 2500 sauf huiles et graisses végétales, huiles de poissons et huiles provenant d’autres organismes plantes (y compris huiles de grignons marins destinées à la production d’aliments pour bébés et de préparations à base de céréales d’olive), huiles de poissons et huiles pour nourrissons et enfants en bas âge ; prêtes à être consommées ou destinées à une provenant d’autres organismes marins utilisation comme ingrédient alimentaire ; exprimée en 3-MCPD ; la teneur maximale ne s’applique aux mélanges de ces graisses et huiles que si leur composition est un secret d’affaires et que le détenteur de la marchandise ne la connaît pas et n’est pas en mesure de la connaître

" huiles et graisses végétales, huiles de 750 lorsque le produit est un mélange de différentes huiles ou graisses de même origine

poissons et huiles provenant d’autres botanique ou d’origine différente, la teneur maximale s’applique au mélange ; les huiles et organismes marins destinées à la les graisses utilisées comme ingrédients du mélange doivent respecter la teneur maximale production d’aliments pour bébés et de fixée pour les huiles et les graisses ; exprimée en 3-MCPD

préparations à base de céréales pour

nourrissons et enfants en bas âge

" préparations pour nourrissons, 125 en poudre ; exprimée en 3-MCPD

préparations de suite et denrées

alimentaires destinées à des fins

médicales spéciales pour nourrissons et

enfants en bas âge

" " 15 liquides ; exprimée en 3-MCPD